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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES JCP <ou= 10 000€
678ebba2bfd75b73b3e440cd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Procédure civile de droit commun ORDONNANCE DE REFERE Code de procédure Civile art.454 DU 07 Janvier 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à :Me CANO Dossier + Copie délivrés à :Me AMBROSINO-Me
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2401846_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
sous le n° 2304133-3, Mme A B demande au tribunal : 1°) de condamner la Société d'Aménagement Urbain et Rural (SAUR) à lui verser les sommes de 13 756,17 euros TTC au titre des travaux de reprise chiffrés
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7af7
11 mai 2022
11 mai 2022
2018 et 2019 ont été déposés faisant apparaître pour 2018 un chiffre d'affaires de 425 214 euros et un résultat positif de 15.342 euros et pour 2019 un chiffre d'affaires de 618.093 euros et un résultat
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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19 mai 2010
19 mai 2010
AMBROSIA agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me BENEZRA Philippe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101206
30 octobre 2013
30 octobre 2013
X..., notaire, M. et Mme Y... ont vendu à la société Ambrosia du matériel agricole, un bureau servant à l'exploitation et un stock de végétaux et pieds mère pour le prix de 610 000 euros payable en trois
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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21 octobre 2011
21 octobre 2011
La société La Redoute a appelé en garantie son fournisseur, la société de droit italien Ambrosi S.R.L. (ci-après la société Ambrosi S.R.L.). Cette procédure a abouti au jugement entrepris.
Source officielle4ème chambre commerciale
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
CABINET HOUSE & CO Grosse délivrée le 26 JANVIER 2024 à Me Frédéric GUITTARDMe Jean-michel AMBROSINO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Source officiellesoc
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19 novembre 2003
19 novembre 2003
E1, 38440 Saint-Jean de Bournay, 22 / de Mme Maria Dorinda Antunes, demeurant Hameau le Gonnet, 38440 Saint-Jean de Bournay, 23 / de Mlle Françoise Ambrosioni, demeurant 514, La Sauvegarde, La Duchère
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbac
19 décembre 1989
19 décembre 1989
et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt porte qu'à l'audience publique du jeudi 9 février 1989 a été donné lecture de l'arrêt " par M. le président Schewin, en présence de M. le conseiller Ambrosini
Source officielleREFERES JCP <ou= 10 000€
68e575120e2901d10fa5016f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Roch-Vincent CARAIL, avocat au barreau de NIMES, substitué par Me Jean-Michel AMBROSINO
Source officielleCour d'Appel
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27 avril 2011
27 avril 2011
cour : Jugement rendu (e) le 09 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Industrie No RG : 08/ 950 Copies exécutoires délivrées à : Me Denis AMBROSINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e3
25 mars 2008
25 mars 2008
, il a retenu que ce bien était commun, sans qu'il y ait lieu à expertise, Attendu que le Tribunal a dit que ce bien avait une valeur de 210 000 euros, Attendu que les appelantes reprenant le chiffre
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306789_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A G et Mme C G, représentés par Me Ambrosi, demande à la juge des référés : 1°) de prescrire une expertise en vue de déterminer les conditions de la prise en charge de leur fille, Mme D G par le Centre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2025
4 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Georges SERRAND Assesseur collège salarié : Fabienne AMBROSI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd50e7e85d0474bddb462f
4 avril 2025
4 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Georges SERRAND Assesseur collège salarié : Fabienne AMBROSI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd50f0e85d0474bddb4726
4 avril 2025
4 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Georges SERRAND Assesseur collège salarié : Fabienne AMBROSI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 15 Janvier 2024 Monsieur Jérôme WITKOWSKI, président Madame Stéphanie DE MOURGUES, assesseur collège employeur Madame Fabienne AMBROSI
Source officielle2ème chambre section A
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12 mars 2026
12 mars 2026
[L] [C] né le 26 Octobre 1982 à [Localité 5] (84) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Jean-michel AMBROSINO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON M.
Source officielle1ère chambre civile B
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9 mai 2017
9 mai 2017
, les experts ont déjà répondu aux dires de Resamut en les réfutant, qu'ils ont bien précisé conclure par rapport aux données médicales acquises de la science en 1996, - qu'ils se réservent de chiffrer
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 15 Janvier 2024 Monsieur Jérôme WITKOWSKI, président Madame Stéphanie DE MOURGUES, assesseur collège employeur Madame Fabienne AMBROSI
Source officiellePage 1 sur 2