X... pour désigner dans la même classe des activités sportives et culturelles ; que, par décision du 27 juillet 2001, le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI)a déclaré

[J] du 10 octobre 2018 énonçait : "je viens m'opposer à la décision sur les services suivants : activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, mise à disposition d'installations

d'une activité sportive ou d'entraînement, soit qui prévoit la conclusion d'un contrat de travail ayant pour objet l'exercice rémunéré d'une activité sportive ou d'entraînement ne pouvait être exercée

T... a assigné en indemnisation la société Axa France, en sa qualité d'assureur de l'organisateur de l'activité sportive. Examen du moyen Enoncé du moyen 3. M.

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 février 2002), que Mme Y..., agent de l'Etat, blessée dans l'exercice d'une activité sportive, a assigné en responsabilité et

X... a été engagé à compter du 1er juillet 1995, en qualité de directeur d'exploitation, par la société Club de Vaugouard, pour coordonner l'ensemble des activités sportives (golf), hôtelières et de restauration

laquelle vient la société Sato France ; qu'un avenant a été signé, le 7 juin 2006, stipulant la reprise du salarié en qualité d'"ingénieur pré-ventes" ; que le salarié a été victime, à l'occasion d'une activité

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré la société [2] coupable d'émission de bruit supérieur aux normes lors d'une activité culturelle, sportive ou de loisir non réglementée en matière

classes 25, 28 et 41, notamment, « Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles » en classe 41.

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 juin 2022), l'association sportive Aviron bayonnais omnisports, ayant pour objet de gérer, animer et développer des activités sportives pratiquées par ses membres, a décidé

, pris de la violation des articles 23, 29, 30, 31, 32, 53 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, 16 de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités

Michel Y... à réparer intégralement les conséquences dommageables des accidents successifs, tandis que le prévenu et son assureur, faisant grief à la partie civile d'avoir repris prématurément une "activité

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 mai 2016), que les statuts de l'association Le Polo de Paris (l'association), qui a pour objet la pratique d'activités

X... sont constitutifs certes d'une infraction pénale mais non d'un manquement aux règles du jeu dès lors qu'ils ont été commis en dehors de toute activité sportive, le match étant terminé et l'auteur

loisirs » ; - 93.12Z : « activités de clubs de sports » ; - 93.19Z : « autres activités liées au sport » ; - organisation, gestion, encadrement d'activités sportives à caractère récréatif et de loisir

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 MARS 2025 1°/ La société Société du Tour de France, société par actions simplifiée, 2°/ la société Amaury sport

PHYSIQUES, SPORTIVES ET DE PLEIN AIR, D'AUTRE PART, QUE CHACUNE DE CES UNIVERSITES PEUT SEULEMENT INSTITUER EN SON SEIN UNE SECTION DES ACTIVITES PHYSIQUES, SPORTIVES ET DE PLEIN AIR, ENFIN QUE SEULES

initiales, les sept interventions chirurgicales et la longue rééducation doit être portée à une certaine somme ; que compte tenu des séquelles plus haut décrites, Mlle X... ne peut plus se livrer aux activités

prévue par la loi, ni effectué de déclaration en ce sens, l'activité consistant à mettre en rapport les parties intéressées à la conclusion d'un contrat relatif à l'exercice rémunéré d'une activité sportive

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association Centre d'Activités Sportives de Roubaix est rejetée.