Adnan, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 15 janvier 2001, qui, pour contrebande et importation sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à des sommes

Adnan, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 10 novembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de travail dissimulé, abus

Y..., mineure de plus de 15 ans, une autorité découlant du statut de son épouse à qui la direction des actions de solidarité départementale avait confié la mineure aux fins de protection ; qu'Adzanie

personnes impliquées à un titre ou à un autre dans cette affaire; que l'on pouvait distinguer dans cette affaire trois filières différentes; que deux livraisons d'héroïne ont été assurées par Adlan

Adnan, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 23 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences aggravées, a confirmé le jugement d'incompétence

, 137-3, 143-1, 144, 144-1, 145-3, 148, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté ; "aux motifs que : "au fond, Patrice X... et Adnan

1 D élibération n° 2024-218 du 10 septembre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Mohammed Adnène Trojette LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

1 Délibération n° 2023-251 du 7 novembre 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Mohammed Adnène Trojette LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu

1 Délibération n° 2024-18 du 30 janvier 2024 relative à la situation professionnelle de Monsieur Mohammed Adnène Trojette LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

peu convaincantes, explications par ailleurs fermement contestées par son co mis en examen, doit à nouveau être interrogé et ses déclarations vérifiées ; qu'une confrontation devra être organisée avec Adnan

portant sur la recherche de résidus de tir dans les prélèvements effectués sur les mains du mis en examen ne concluait pas avec certitude à la présence de tels résidus, et qu'il apparaissait que c'est Adnane

Maître Adnane H...

Adnan X... verse aux débats de nombreux courriels émanant de la Sa Altran Technologie dont il y a lieu de constater qu'ils ont une simple valeur informative.

Adnane A. Article 2 : Les conclusions présentées par M. et Mme Adnane A en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Adnan Saleem B, demeurant ... ; M.

Muhammed Şorli et Adnan Delibaş, des ressortissants turcs nés respectivement en 1987 et 1989, et résidant à Tekirdağ. Ils ont été représentés devant la Cour par M e   I.

Their elder son, Adnan Yusupovich Akhmadov, was born in 1982. A.     Disappearance of Adnan Akhmadov 1.     The applicants’ account 7.

Adnan I. was allowed to talk to his nephew.

Yıldırım] Melek (Yıldırım) Aktekin Ahmet Yıldırım İsharettin Yıldırım Zübeyde (Yıldırım) Çelebi Salime Yıldırım Adnan Yıldırım     15.08.1991     02.10.1995      &#xa0

Adnane A, demeurant ... ; Mme et M.