l'arrêt attaqué (Orléans, 5 novembre 2001), que divers immeubles ont été édifiés et ont fait l'objet d'une division en copropriété dont notamment, les syndicats des copropriétaires des immeubles Saphir-Agathe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Agathe X..., domiciliée ...

du Code civil ; 3 / que le seul critère de détermination de la résidence des enfants doit être leur intérêt ; qu'en fixant la résidence de Constance chez sa mère et par voie de conséquence celle d'Agathe

novembre 1994 qui, dans la procédure suivie à son encontre pour tapage nocturne, et diffusion de musique sans autorisation municipale, a prononcé sur les intérêts civils concernant notamment la société AGACHE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Agathe Z..., demeurant 20230 Pero X..., en cassation d'un jugement

à l'ensemble des contribuables ; qu'aucune garantie n'ayant été violée, l'administration fiscale pouvait à bon droit procéder à l'examen sur place des documents de la société civile immobilière Agathe

afin "d'éviter d'être mouillé dans une histoire qui ne l'intéressait pas et à laquelle il ne voulait pas participer" ; les déclarations de Rabah Z..., les communications téléphoniques échangées entre Agathe

Vu le contrat de vente du 3 septembre 2007 entre les SCI AGATHE RETAIL France et VADIM.

Henriette, épouse X..., - L'AGENCE GUADELOUPEENNE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (AGAT), partie civile, - LE DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE

avait mis une table à côté du lit et la tenait lorsqu'elle écrivait ; (...) que le notaire a confirmé qu'il donnait à ses client un modèle de testament tel que celui supposé avoir été rédigé par Marie Agathe

Béatrice, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Camille X..., Clara X..., Agathe X... et Tom X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON

Armand de X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de la société Agence guadeloupéenne du territoire (AGAT), venant aux droits de la

1 Avis n° 2025-398 du 6 novembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Agathe Boggio LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2024-480 du 20 décembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Agathe Boggio LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2025-311 du 4 septembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Agathe Bonnin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2024-277 du 18 septembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Agathe Bonnin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Christian et David Y... et Mmes Agathe et Emily Y...

le siège est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° U 21-16.477 contre l'arrêt rendu le 24 février 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5 - chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Agathe

AGATHE [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Paola PEREIRA-OSOUF de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0154 La S.A.S.U.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n Q 94-19.824 formé par la société Financière Agache, société