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2 016 résultats pour « Alice MAZIERE SCP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69459c1375782d5f06ca4932

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[X] [I] [K] [Y] Grosses : 2 Me Alice MAZIERE SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copie : 1 Dossier Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Me Alice MAZIERE PARTIES : REQUÊTE

Source officielle

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00796_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

En ce qui concerne les revenus de la SCI SOLAU DK : 8. La SCI SOLAU DK, dont M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256efcf93851fdd647fd

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ALISEE (HOTEL KYRIAD DIRECTE) [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Alice SIMOUNET

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d789d6cdc6046d47a26d76

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La confusion de patrimoine entre la SCI DU [Adresse 5] et la SAS ALEC ENTERTAINMENT est caractérisée.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00086

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

[U] et [I] font grief à l'arrêt de prononcer la nullité des quatre procès-verbaux de constat dressés par la SCP d'huissiers de justice [P]-[Y] les 29 juillet, 31 juillet, 10 octobre et 9 décembre 2019,

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d789f9cdc6046d47a27054

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

ENTERTAINMENT à l'égard du jugement de liquidation judiciaire de la SCI DU CHATEAU DE GLAIRANS en date du 22 mai 2025 ; Condamne la SAS ALEC ENTERTAINMENT à payer à la SCP BTSG 2, ès qualités, une indemnité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949be

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

Ayant pour avocat Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SCI ALICE Prise en la qualité

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CC

cr

61372694cd58014677426ba0

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Les Alliés et Les Trissus ; "aux motifs que "Pierre X... est parallèlement gérant de deux sociétés civiles immobilières dénommées "Les alliés" et Les Trissus" ; que les investigations conduites dans

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67061e5ffde28ee4207113c0

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau des ARDENNES La SELARL [H] [B], prise en la personne de Maître [B] [H] ès qualités de mandataire judicaire de la SCI ALICE, suivant jugement

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CA

Chambre Commerciale

63cb92d99c02507c9078dd88

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La société Alci a émis une facture d'un montant de 38.400 euros en date du 15 octobre 2018.

Source officielle
TJ

Service des référés

6945d0e475782d5f06d2e4aa

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

[Z] [B] Siège de la société : [Adresse 2] Etat de Victoria - AUSTRALIE Adresse du représentant légal dans l’UE : [Adresse 3] - MALTE représentée par Maître Annabelle RICHARD et Maître Diane MULLENEX

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CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...

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CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e00

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

L'ALIZECOUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE CIVILE1ère Chambre AARRÊT DU 10 OCTOBRE 2006APPELANTE :SCI DELEUZERond Point de Paniscoule30200 BAGNOLS SUR CEZEreprésentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués

Source officielle
CA

11e Chambre B

61629bb7eaaf44d62f53e864

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

, constituée en lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués plaidant par SCP F.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101002

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Moyen produit par la SCP Zribi et Texier, avocat aux Conseils, pour Mme Y....

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1da92c124f4fd8d6729a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

EGC 2007 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES Me Alice DINAHET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fa33ea7c8c1129c0540

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

GROUPE DIMENSION 63 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentées par Maître Bernard FAVIER de la SCP DIRCKS-DILLY ET FAVIER, avocats au barreau de PARIS - #P0165 DÉFENDERESSE S.A.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201352

Cassation

15 septembre 2016

15 septembre 2016

EHPAD les jardins d'Alice, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Côte-d'Or, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02142_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Toutefois, l'absence de procédure diligentée à l'endroit de la SCI Alice est sans influence sur la régularité de l'imposition de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301664

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Jean-François Y... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de Mme Marie-Alice Y..., M.

Source officielle