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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
69459c1375782d5f06ca4932
10 octobre 2024
[X] [I] [K] [Y] Grosses : 2 Me Alice MAZIERE SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copie : 1 Dossier Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Me Alice MAZIERE PARTIES : REQUÊTE
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00796_20241017
17 octobre 2024
En ce qui concerne les revenus de la SCI SOLAU DK : 8. La SCI SOLAU DK, dont M.
1ère Chambre
668e256efcf93851fdd647fd
9 juillet 2024
ALISEE (HOTEL KYRIAD DIRECTE) [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Alice SIMOUNET
PROCEDURE COLLECTIVE
69d789d6cdc6046d47a26d76
2 avril 2026
La confusion de patrimoine entre la SCI DU [Adresse 5] et la SAS ALEC ENTERTAINMENT est caractérisée.
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00086
12 février 2025
[U] et [I] font grief à l'arrêt de prononcer la nullité des quatre procès-verbaux de constat dressés par la SCP d'huissiers de justice [P]-[Y] les 29 juillet, 31 juillet, 10 octobre et 9 décembre 2019,
69d789f9cdc6046d47a27054
ENTERTAINMENT à l'égard du jugement de liquidation judiciaire de la SCI DU CHATEAU DE GLAIRANS en date du 22 mai 2025 ; Condamne la SAS ALEC ENTERTAINMENT à payer à la SCP BTSG 2, ès qualités, une indemnité
Cour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949be
11 juin 2020
Ayant pour avocat Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SCI ALICE Prise en la qualité
cr
61372694cd58014677426ba0
15 juin 2005
Les Alliés et Les Trissus ; "aux motifs que "Pierre X... est parallèlement gérant de deux sociétés civiles immobilières dénommées "Les alliés" et Les Trissus" ; que les investigations conduites dans
1ere Chambre sect.Civile
67061e5ffde28ee4207113c0
8 octobre 2024
LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau des ARDENNES La SELARL [H] [B], prise en la personne de Maître [B] [H] ès qualités de mandataire judicaire de la SCI ALICE, suivant jugement
Chambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd88
19 janvier 2023
La société Alci a émis une facture d'un montant de 38.400 euros en date du 15 octobre 2018.
Service des référés
6945d0e475782d5f06d2e4aa
19 décembre 2025
[Z] [B] Siège de la société : [Adresse 2] Etat de Victoria - AUSTRALIE Adresse du représentant légal dans l’UE : [Adresse 3] - MALTE représentée par Maître Annabelle RICHARD et Maître Diane MULLENEX
4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...
6253c9a3bd3db21cbdd88e00
10 octobre 2006
L'ALIZECOUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE CIVILE1ère Chambre AARRÊT DU 10 OCTOBRE 2006APPELANTE :SCI DELEUZERond Point de Paniscoule30200 BAGNOLS SUR CEZEreprésentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués
11e Chambre B
61629bb7eaaf44d62f53e864
30 mai 2013
, constituée en lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués plaidant par SCP F.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101002
13 juillet 2017
Moyen produit par la SCP Zribi et Texier, avocat aux Conseils, pour Mme Y....
Chambre 1-2
680b1da92c124f4fd8d6729a
24 avril 2025
EGC 2007 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES Me Alice DINAHET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
65833fa33ea7c8c1129c0540
20 décembre 2023
GROUPE DIMENSION 63 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentées par Maître Bernard FAVIER de la SCP DIRCKS-DILLY ET FAVIER, avocats au barreau de PARIS - #P0165 DÉFENDERESSE S.A.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201352
15 septembre 2016
EHPAD les jardins d'Alice, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Côte-d'Or, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément
3ème Chambre
DCA_20VE02142_20220705
5 juillet 2022
Toutefois, l'absence de procédure diligentée à l'endroit de la SCI Alice est sans influence sur la régularité de l'imposition de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301664
17 décembre 2013
Jean-François Y... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de Mme Marie-Alice Y..., M.
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