CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Dome X'Pats, entreprise d'assistance et études techniques, a mis à la disposition de la société Ameco

et d'empêcher Pierre C... de pénétrer dans les couvoirs ; qu'il a encore précisé que, lors de plusieurs réunions auxquelles il avait participé, en présence d'autres cadre du groupe Amice-Soquet et des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Amaco production, société à responsabilité limitée, dont le siège est

à la société Engie et celle mises à la charge de cette dernière au profit de la société Amcor ; AUX MOTIFS QUE la société Engie demande à la cour d'annuler le rapport d'expertise de M.

Daniel Gerschel, demeurant Marcelo T. de Alvear 548 21/c, 1058 Buenos Aires (Argentine), 2 / la société Amio, société à responsabilité limitée, dont le siège est 53/57, rue Pierre Curie, 78210 Saint-Cyr

d'origine inexacte ; "aux motifs que Jacques X... est poursuivi en tant qu'importateur du fait que la société Pommier X... dont il était le dirigeant de droit a acheté la marchandise à la société belge Amic

; que l'arrêt relève qu'aucune clause de non-concurrence ne retenait ces salariés à la société Amica ; qu'il retient encore qu'averti par le président et directeur général de la société Amica des dangers

entre la banque Cic Nord-Ouest et la Sarl Amigo, - condamné la Sarl Amigo à restituer à la banque Cic Nord-Ouest la somme de 1 067 783 euros, - condamné la Sccv Cap Blanc Nez à payer à la banque Cic

que pour des raisons de déséquilibre financier du contrat, la résiliation amiable de celuici est intervenu le 30 novembre 1987" ; "... que la société a alors contacté deux "courtiers : le cabinet Amio

le couvoir d'Uzel; que toutefois, le fait que les manoeuvres employées n'aient eu en définitive aucun effet, dans la mesure où il s'est avéré que les contaminations respectives des sites du Groupe Amice-Soquet

d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse mutuelle de réassurance agricole (CMRA) du Finistère et des Côtes-du-Nord, dont le siège est ..., 2 / de la société Soquet Amice

K] [G], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 23-23.901 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-2), dans le litige l'opposant à la société Amcor

d'un cheval propriété de Monsieur D..., une livraison de foin en date du 06/02/1999 et des chevaux (YFD, Ushuaia YFD et Avana YFD) outre des vols et une tentative de vol ; 1)- détournement du cheval Amigo

SOCIETE BANANERAIE SAINT JULIEN, - LA SOCIETE CHOISY-MONTEBELLO, - LA SOCIETE INSULAIRE ET CONTINENTALE DE GESTION ET DE DEVELOPPEMENT, - LA SOCIETE MORNE MARIE GALANDAIS, - LA SOCIETE MORNE AMIC

Di Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée AAMIC, domicilié ..., 2°/ de l'ASSEDIC Maine Touraine (AGS), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

D’Amico, « chez ... ».

#Gaetano d'Amico gegen Landesversicherungsanstalt Rheinland-Pfalz.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundessozialgericht - Deutschland.#Rechtssache 20-75.

Par un mémoire enregistré le 3 novembre 2022 Mme A d'Amico indique se désister de sa requête.