PROCITY IMMOBILIER AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Anne BRASSENS - #C1266 représentée par Me Anne BRASSENS - #C1266 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499

Grande Instance de PARIS - RG n° 07/12940 APPELANTS Monsieur [I] [P] [Z] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 10] (ETATS UNIS) représenté par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assisté de Me Anne

le Tribunal de Grande Instance de Nanterre N° Chambre : 6 N° RG : 15/02752 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, Me Anne

par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre N° Chambre : 6 N° RG : 15/02746 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN Me Anne

Tribunal de Grande Instance de Nanterre N° Chambre : 6 N° RG : 15/02758 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, Me Anne

le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/02747 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN Me Anne

le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/02748 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN Me Anne

par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre N° Chambre : 6 N° RG : 15/02761 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN Me Anne

novembre 2018 par le Tribunal de grande instance de Paris (RG 16/13449) APPELANTE Madame [P] [Z]-[O] [Adresse 1] [Localité 5] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 6] Représentée par Me Anne

X..., ès qualités, de Me Z..., avocat de la société Brasserie Milles, l'avis de M.

La société Charpente Carrelage du Brassenx n'est pas partie au litige opposant la société Constructions du Brassenx à la Caisse des congés payés.

prévu par l'article 520 A I a) du code général des impôts ; qu'il constate que les brasseries Bouquet, ICO 3 B et des brasseries dépendantes du réseau Les Trois brasseurs coopéraient ensemble et que leur

Madame [W] ([V]) écrivait le 26 septembre 2016 au responsable d'IBB que « l'objectif de [V] est de réaliser entre 10 000 et 12 000 hl en 2020 » et que le seul objectif fixé par IBB à 3 000 hl pour l'année

scolaire de ses trois enfants pour le premier trimestre de l'année scolaire 2019/2020.

en date du 15 juillet 2021 et celle de fermeture d'une classe à horaires aménagés au lycée Georges Brassens.

LE BRASSEUR Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège. , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES,

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société " Auberge les trois brasseurs " a demandé au tribunal administratif de la Polynésie Française de lui accorder décharge des cotisations

Me Lerat demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juin 2021 du recteur de l'académie de Paris, recteur de la région académique Ile-de-France de refus d'affectation de sa fille A pour l'année

En ce qui concerne les conclusions aux fins d'annulation de la décision de fermeture d'une classe à horaires aménagés au lycée Georges Brassens : 11.

représentée par Me Lerat demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du recteur de l'académie de Paris, recteur de la région académique Ile-de-France de refus d'affectation de sa fille F E pour l'année