TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LRAR le : 1 Expédition délivrée à Me ROBIN par LS le : ■ PS ctx technique N° RG 24/01399 - N° Portalis

conseil de prud'hommes de CRETEIL - section ACTIVITÉS DIVERSES - RG n° 06/00970 APPELANTE Association APOGEI 94 - FOYER MADELEINE HUET [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pierre ROBIN

jugement rendu le 29 Octobre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 09/04195 APPELANT Monsieur [C] [K] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Anne

rendu le 26 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 15-05194 APPELANTE SAS ANDYREST [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 334 315 785 représentée par Me Anne

Madame [N] [J] [V] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 12] demeurant [Adresse 6] [Localité 9] représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoué - N° du dossier 290456 assistée de Me Anne

ANNE MARIE TRIANNEAU ROBIN FRANCK DJIANE ET AMELIE GIROT DE LANGLADE MULLER ... C/ [N] [J] [L] ...

94700 Maisons Alfort, 4 / de la société Finamur, dont le siège est Immeuble CNCA Provence, ..., 5 / de la Banque immobilière européenne (BIE), dont le siège est ..., 6 / de la société Hôtel Robin

des droits de I'homme, 227-5 du Code pénal, 428, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté la partie civile, Jean-Jacques X..., de ses demandes tendant à ce que Rosine

[R] [G] et Mme [M] [O] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTS

[X] a été engagé en qualité de directeur de la région Ouest par la société GAB Robins Francexpert-Accel, aux droits de laquelle vient la société Sedgwick France, à compter du 11 juin 2008. 2.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller,

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Robion à sa demande de communication

[J] [M], néle 08 octobre 1962 à ARGENTEUIL (95) 75 rue Ledru Rollin 36000 CHATEAUROUX Représenté par Maître Sébastien ROBIN de la SCP ROUET-HEMERY/ROBIN, avocat au barreau de CHATEAUROUX, avocat postulant

barreau de MARSEILLE substitué par Me Pauline TOURRE, avocat au barreau de TARASCON DEFENDERESSE : Madame [U] [H] née le 12 Juillet 1972 à MARSEILLE (13000) 80 impasse de la Grange 04000 LA ROBINE

» ; que ce courrier accompagné d'un nouveau contrat commercial pour l'année 2013 aux mêmes conditions que l'année précédente, manifestait ainsi, sans équivoque, une renonciation à la rupture des relations

1996 à 1999 dans les rôles de la commune de Sainte-Sève et de la commune de Noyal-sur-Vilaine, au titre de l'année 1997 dans les rôles de la commune de Cavaillon et au titre des années 1997 à 1999 dans

du tribunal administratif de Rennes en tant qu'ils ont accordé à la SOCIETE ROBIN CHATELAIN TRANSPORTS, au titre des années 1993 et 1994, des décharges de taxe professionnelle supérieures aux sommes susmentionnées

1 Avis n° 2025-178 du 10 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Robin Réda LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;