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474 résultats pour « Antoine VALERY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162e4f07797cdb2f7583cc8

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL HJYH, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L 0056 assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61627b5c92e3db741f8570ea

Appel

5 février 2013

5 février 2013

PUBLICS représentée par son Président [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL HJYH AVOCATS avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0056 assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61625103929f6bffa995b3c8

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

représentant légal [Adresse 2] et sis désormais [Adresse 3] représentée par la SELARL HJYH Avocats à la cour (Maître Patricia HARDOUIN avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assistée de Maître Antoine

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61630e4dda3e3d3066036742

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

TRAVAUX PUBLICS ET DES INDUSTRIES CONNEXES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Antoine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036b6149510cd56c7c2a3b8

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

VALÉRY, avocat au barreau de PARIS, toque : R180 SA COMILOG FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Antoine VALÉRY, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e397

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

) le 13 Novembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT No RG : 05/02020 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Philippe FELDMAN Me Irène NGANDO Me Antoine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036b6149510cd56c7c2a3b9

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

VALÉRY, avocat au barreau de PARIS, toque : R180 SA COMILOG FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Adresse 2] [Adresse 5] représentée par Me Antoine VALÉRY, avocat au

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

616246c8af0a1de0eb1b6542

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

audit siège Représentant : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, LEXAVOUE PARIS VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250547 Plaidant par Maitre Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e33

Appel

7 avril 2004

7 avril 2004

personne de son repr sentant l gal actuellement en fonctions domicili en cette qualit au siyge Dont le siyge social est 20/22 rue de Clichy 75009 PARIS repr sent e par Me NARRAN, avou assist e de Me Antoine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162af159547460d26ddb682

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

[Adresse 7] [Localité 1] représentée et assistée par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) et par Me Antoine VALERY (avocat au barreau de PARIS, toque : R180) SCA SORAME

Source officielle
CC

civ3

613723a9cd5801467740c9ae

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Marc-Antoine de B..., de Me Odent, avocat des consorts X... et de M. d'A..., les conclusions de M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6894ef925418c246fd6a5f3a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 25 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [K] [T] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Christophe FOUQUIER de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94410

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : No RG 17/02745-11 SCI SCI CENTRE GARE Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et ayant pour conseil Maître Valéry

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a77

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

du produit ; que les amendes douanières équivalant à une fois la valeur des marchandises de fraude seront fixées selon la valeur moyenne suivante : -600 à 1 000 francs le gramme d'héroïne, -20 à 30

Source officielle
CC

soc

61372319cd580146774056c1

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

Antoine Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1997 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mlle Corinne X..., demeurant chez Mme Z..., 1, rue E.

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9c2

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Marc, Antoine Y..., 6 / de M. Valéry Y..., demeurant ensemble ..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6894ef955418c246fd6a5fc6

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/07753 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXHGZ DEMANDERESSE Mme [B] [R] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître [J] [Y] de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Savino et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-192344

Admin. suprême

14 mars 2019

14 mars 2019

IACOVELLA 22/08/1941 Anzio   Sandro VARANO 29/04/1950 ROME   Anna Maria VALERI 19/02/1948 Rome   Roberto PALMESE 02/01/1945 Anzio   Giovanni PIAZZA 27/07/1959 Rome   Ivana VALERI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f88b

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

C/ Etablissement Public SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Antoine

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c46225882b39b2e708ebd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

VALERO-F.GADAN SARL D’ARCHITECTURE [Adresse 11] [Localité 19] représentée par Me Antoine TIREL, SELAS LARRIEU & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J.073 S.A.S.

Source officielle

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