Représenté par la SCP CONGOS-VANDENDABLE, Avoués près la Cour d'Appel de DOUAI, ayant pour avocat Maître BACHIR CHERIE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Monsieur.

Bachir, - Y... DE Z...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 939 362 331 - 2025 B 304 Représentant légal : Samuel, Luc BOGARD, Président Comparaissant à l'audience assisté de Maître Corinne LAPORTE, Avocat à la Cour, COMPOSITION

Quentin, , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 2 avril 2007, qui, après relaxe de Nicolas A... du chef de vol aggravé, les a déboutés de leurs demandes

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de Chambre ASSESSEURS : M.

Echappé, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Bachir coupable du chef de : * PROVOCATION DIRECTE DE MINEUR DE 15 A 18 ANS A TRANSPORTER, DETENIR, OFFRIR OU CEDER DES STUPEFIANTS, courant mai 2006, à St Sulpice et Graulhet, infraction prévue par

de la SELAS ARVA ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE, prise en la personne de Maître [U] [D], mandataire ad'hoc, nommée par le Président du Tribunal de Commerce de BORDEAUX par ordonnance du 19 mars 2026, COMPOSITION

Cour, En présence, de la SCP [G], Mandataires Judiciaires, prise en la personne de Maître [N] [B], En présence du Ministère Public, représenté par Pierre ARNAUDIN, Procureur de la République, COMPOSITION

Bachir A... né le 26 Septembre 1966 à LYON (69002) ... ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Jamila Y...

El Bachir, demeurant à Cosne-Sur-Loire (Nièvre), Le Mail Saint-Laurent, cité Saint-Laurent, logement n° 106, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1988 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale

Bachir, contre le jugement de la juridiction de proximité de MARSEILLE, en date du 4 mai 2004, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 90 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ;

verte et d’assurer la plantation de 19 chênes verts de 2 m de haut, ce dans un délai de trois mois à compter de la signification de la présente ordonnance et, passé ce délai, sous astreinte de 100 € par

Bachir, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 1995, qui, pour vol avec violences, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement avec interdiction d'exercer

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 05 septembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre

Le véhicule est demeuré chez le garagiste qui a indiqué à sa cliente par mail du 26 juillet 2018 qu'il lui facturerait des frais de gardiennage si celle-ci ne venait pas récupérer le véhicule.

de gestion des sinistres opérée par Cofape au bénéfice de Soletanche Bachy, - Autorisé la compensation des sommes dues entre la société Cofape International et la société Soletanche Bachy France,

Après une première sélection, il a émis un avis d'appel d'offres international restreint, le 24 juin 2011, auquel un groupement composé des sociétés Sogea Satom, Eiffel, Matière, Soletanche Bachy, Greisch

Bachir Y...