C... irrecevable ; "aux motifs qu'il n'était pas établi que Bartoli ait eu en sa possession le A...

de la paix, du chef de tentative d'homicide volontaire à l'encontre du requérant, partie civile ; "aux motifs que Babas affirme qu'il a été atteint dans le dos par une balle tirée par le gardien Bartoli

Bartoli, substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris ; " aux motifs que les appelants demandent, in limine litis, la récusation de M.

Bartoli, avocat général" ; Qu'il s'ensuit que le moyen, qui repose sur une affirmation inexacte, ne peut être accueilli ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation des articles R 625

prescription soulevée par le prévenu, a entendu successivement Me Garant, avocat du prévenu et de la société civilement responsable demandeurs, en ses conclusions et plaidoirie, M. l'avocat général Bartoli

Bartoli : Considérant que M.

[T] pourra être libérée au profit de M. et Mme [P] et viendra en déduction de la condamnation de la SCI Bapeli ; - rejeté les autres demandes - condamné la SCI Bapeli à payer à M. et Mme [P] et à la

L'EURL Samuel Bazzoli supportera le coût de ce nettoyage.

née le 07 Octobre 1956 à CANARI (20217) ... ... 13012 MARSEILLE 12 assistée de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Yves X...

de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE La société R2M, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître

SOCOTEC) représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE S.A. AXA FRANCE IARD (ass.

DIVERS GRIEFS : ATTENDU QUE, DES CONSTATATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, IL RESSORT QUE LES CONSORTS X..., AYANT ENTREPRIS DES TRAVAUX POUR AMENAGER LA PARCELLE CADASTREE SOUS LE N° 731 AUXQUELS BARTOLI

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Bartoli

née le 27 Novembre 1937 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assistée de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE, et de Me Félicie JASSEM, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur

ARTICLES 580 ET 581 DU CODE DE PROCEDURE PENALE; ATTENDU QUE LES DEMANDEURS SE SONT POURVUS EN CASSATION CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE EN DATE DU 28 MARS 1968 QUI, CONDAMNANT BALSOLLIER

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2020, la société civile immobilière Chouki, représentée par la SCP Tertian-Bagnoli-Langlois-Martinez, agissant par Me Martinez,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2024, Mmes E H, Naomi Bartoli, Francine F et Kimi Bartoli, agissant en leur qualité de représentantes légales, la première, de l'enfant

Portalis DBW3-W-B7I-4NN2 PARTIES : DEMANDERESSE La société LES HAUTS DE SORMIOU, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître Eric BAGNOLI

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Bakol mikol kol (la société Bakol) est titulaire d'un bail commercial en date du 27 octobre 2014 et portant sur un local sis [Adresse 1] à [Localité 5]

1005 Enrôlement : N° RG 21/09889 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZKGL AFFAIRE : Mme [B] [V] (l’ASSOCIATION AVENARD-FERRATA AVOCATS ASSOCIES) C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA CENTRE MANCHE (la SCP TERTIAN-BAGNOLI