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1 582 résultats pour « Basile DE TIMARY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

68769adae74401da7f35753c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

KELS INVEST, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Basile DE TIMARY de la SELARL BDT AVOCAT, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle

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CA

8ème chambre

677f67a78c38f76f78303335

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Basile DE TIMARY, avocat au barreau de LYON, toque : 2725 APPELANTE Monsieur [U] [M] [C] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a78c38f76f78303337

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SNC HPL DHUYS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Basile DE TIMARY, avocat au barreau de LYON, toque : 2725 APPELANTE Monsieur [K] [B] [R] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a78c38f76f78303339

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Basile DE TIMARY, avocat au barreau de LYON, toque : 2725 APPELANTE Monsieur [F] [I] [Z] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la

Source officielle
TJ

Chambre 1

6786d747df5b5c7d10caab0d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Représentée par Me Basile DE TIMARY, membre de AARPI INITIO AVOCATS, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant) et par Me Laurent TAFFOU, membre de la SELARL CABINET TAFFOU, avocat au barreau de l’EURE

Source officielle
CA

1re chambre civile

66b1bc868dca0cf81e5c2845

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

AST GROUPE, immatriculée au RCS de Lyon N° 392 549 820, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés au siège [Adresse 3] [Localité 2] Assistée de Me Basile DE TIMARY,

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6a0cabe6cdc6046d4739c18b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 1 cab 01 A N° RG 24/05016 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZJGC Jugement du 19 Mai 2026 Affaire : Mme [J] [D] C/ Mme [I] [O] divorcée [P] Copie exécutoire à : Me Basile

Source officielle
CC

civ3

61372390cd5801467740b67a

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

judiciaire du Trésor, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la compagnie d'assurances Préservatrice foncière TIARD

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f486c

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Préservatrice foncière Tiard, société anonyme dont le siège social est

Source officielle
CC

civ3

6137219ecd580146773f542e

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Préservatrice foncière Tiard, société anonyme dont le siège est ... des

Source officielle
CC

civ3

6137219ecd580146773f542f

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Préservatrice foncière Tiard, société anonyme dont le siège social est ... des Victoires à Paris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2304945_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) de traiter les formalités de constitution de la société TIMAVI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c83

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

E.M.P. et sur la foi d'un prétendu accord entre le repreneur GREEN RECOVERY et l'appelante pour que le contrat de bail soit cédé avec le fonds de commerce.

Source officielle
CC

comm

6079d3a69ba5988459c597ef

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

, alors, selon le moyen, que les notaires, huissiers, greffiers, avoués, avocats, ne peuvent agir sur un acte, registre ou effet de commerce non écrit sur papier timbré du timbre prescrit ou non visé pour

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-217866

Admin. suprême

9 mai 2022

9 mai 2022

According to Article 83 § 9 of Federal Law No. 323 On Basics of Health Protection of the Citizens in the Russian Federation, persons suffering from life-threatening chronic progressive rare diseases which

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9492e

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

par Me François-Luc Simon de la SELARL Simon Associés, avocat au barreau de Paris, toque : P0411 et par Me Arnaud Guyonnet, avocat au barreau de Paris, toque : L0044 INTIMÉES SCI FONCIERE ROGALE TIGERY

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2209594_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Maitre, rapporteur public, - et les observations de Me Lopes, représentant la commune d'Andrésy, et de Me Tirard, représentant la SCCV Andrésy Eylau. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69d892f7cdc6046d47bbdb6a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Date de l'acte de saisine : 17 Octobre 2025 Date de saisine : 24 Octobre 2025 Nature de l'affaire : Demande du locataire tendant à la diminution du loyer ou des charges, et/ou à la résiliation du bail

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-213546

Admin. suprême

25 octobre 2021

25 octobre 2021

NIKITINA against Russia lodged on 7 October 2016 communicated on 25 October 2021 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns alleged failure of the Russian authorities to provide an adequate and timely

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-242272

Admin. suprême

13 février 2025

13 février 2025

Owing to this, the applicant was not able to serve himself and, as the detention facility did not provide any assistance, his inmates had to help him meet basic everyday needs.

Source officielle