Baudron, président, de M. Gayat de Wecker, président de chambre, et de M. Gautier, conseiller, et, lors du délibéré et du prononcé de l'arrêt du 8 avril 1997, de M. Baudron, président, de M.

Baudron, conseiller, faisant fonction de président, spécialement désigné par ordonnance de M. le premier président en date du 8 janvier 1991, après débats à l'audience du 3 février 1992, alors, selon le

Baudron, en son rapport, Me Z..., conseil de la partie civile, en ses observations sommaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Galerie Baudoin X..., société anonyme, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière des PAPETERIES BAUDRAND, dont le siège est

pour la pêche ; que le contrôle de la poissonnerie Thalassa au [...] effectué le même jour a révélé la présence, dans la chambre froide de l'établissement, d'une caisse de 3,3 kg contenant treize baudroies

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite de l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Bausson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Baudry, dont le siège est base portuaire

Sur le premier moyen, en tant qu'il concerne la déchéance de la marque « Baron [G] » pour les produits et services en classes 31, 32 et 40 Enoncé du moyen 6.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Transports Baudou, dont le

L. 212-1, R. 213-7 et R. 213-8 du Code de l'organisation judiciaire, 510, 512, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué énonce que la Cour était présidée par Mme Baudon

N..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Ciso-Baudou, demeurant ... (1er), 3°/ de M.

société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2014 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Baudin

débouté en conséquence les parties civiles de leurs demandes ; "aux motifs que c'est l'article 159 du décret du 8 janvier 1965 et non l'article 5 qui aurait dû figurer dans la citation du prévenu Baudoin

X... de La Bardonnie, directeur de l'établissement, a fait valoir ses droits à la retraite ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

constructions (la société Le Baron) ; qu'en cours de chantier, la société Marraud a demandé à la société Le Baron des travaux supplémentaires ; que, la société Casino ayant refusé de payer au motif

avril 2003), que la société Cave coopérative intercommunale de Cocumont (la CCIC), alors adhérente de la société Union des coopératives agricoles (Univitis) a, le 3 mars 1994, déposé la marque "Château Baron

pour l'exécution de laquelle il a accordé une prorogation jusqu'au 31 janvier 2004, puis le 2 février 2004 une autre prorogation jusqu'au 30 juin 2004 ; que le 10 novembre 2004, il a mis en examen Baudoin

1988 ; "alors d'une part, que la chambre d'accusation est tenue de statuer sur chacun des chefs d'inculpation contenus dans la plainte ; qu'à l'appui de sa plainte pour faux en écritures publiques, Baudot

qu'il ne ressort pas de la procédure en raison des confusions entretenues par la partie civile entre les locaux privés et professionnels, et en raison des relations commerciales liant les parties, que Baudoux