relaxé un chirurgien du chef de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de trois mois; "aux motifs que "il résulte des rapports d'expertise des professeurs Baumel

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Pellenc, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 2°/ la société Baehrel

X..., mais à l'étude de l'huissier de justice où il avait élu domicile, et ont été apparemment établies pour les besoins de la cause entre les deux sociétés BauRegie GmbH et Bauregie France, dirigées par

tel que reproduit en annexe : Délibéré par la première chambre civile de la Cour de cassation après débats à l'audience publique du 7 novembre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

à l'image, condamner la Sa Les Hôtels Baverez au paiement de la somme de 15 000 euros à M.

base légale ; "en ce que la Cour et le jury, après avoir répondu affirmativement aux deux questions ainsi libellées "l'accusé Marcel X... est-il coupable d'avoir à Rion-des-Landes (40) et Saint Bauzel

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° Z 15-25.980 et B 15-25.982 formés par la société Les Hôtels Baverez

André Mosse (Cabinet Baudelique), demeurant ..., et actuellement sans domicile connu, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Hôtels Baverez

Dominique Z..., Monluc, 40700 Bassercles, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour

Eric X..., la compagnie Commercial Union, le syndicat des copropriétaires de la résidence la Batarelle, la société Entreprise Gastin Desanti, la société Le Monde, la société Jossermoz Annecy, le BEFS,

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Hôtels Baverez

par Mme Thérèse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Villa Barel

[Y], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 19-18.810 contre l'arrêt rendu le 3 mai 2019 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Baehrel

la Banque populaire du Sud (la banque), après avoir fait procéder à une saisie-attribution entre les mains de deux locataires de la société civile immobilière les Marguerittes (la SCI), la société Baumel

22 mars 2022 du maire de la commune de Haguenau accordant à la société Altexia-Sojuor un permis de construire portant sur la construction de trois immeubles d'habitation sur un terrain situé rue de Baudel

frères, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], 8°/ à la société Bureau Alpes contrôles, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], 9°/ à la société Barel

B, pour la commune de Badevel. Considérant ce qui suit : 1.