CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

81 résultats pour « Benjamin Donval »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

69d522bacdc6046d47692b97

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[U] [J] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Benjamin Donval, avocat (P074).

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:220

CJUE

29 avril 1997

29 avril 1997

. # The Queen gegen Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, ex parte: Benjamin Lay, Donald Gage und David Gage. # Ersuchen um Vorabentscheidung: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Vereinigtes

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d64186cdc6046d47835a03

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DES PAIEMENTS SAS SOCIETE PIXDREAMS, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 837 591 312) représentée par sa présidente, Mme [N] [R] demeurant [Adresse 2], présente, assisté de Me Benjamin

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d671a5cdc6046d47873e9d

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[F] [N] demeurant [Adresse 2] (Israël), absent, comparant par Me Benjamin Bonan, avocat (C11073).

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497452.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467579.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200779

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

Benjamin X..., demandeur au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR, après avoir fixé le préjudice de Monsieur Benjamin X... à la somme de 1.035.316,45

Source officielle
TJ

Pôle social

678806cdc21c0e53e7906d06

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Au vu des données médicales transmissent, notion d'état antérieur de lombalgies, trouble de la statique à type de scoliose dorsale dextro convexe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde7

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6ab

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895d7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6bb2f06adf21413c3c9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial joint, établi le jour même des faits allégués, fait état de 'contusion dorsale avec douleur à la palpation des épineuses'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0bf

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

INTIMEE : Madame Danielle Chantal X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Ruffina FREITAS-ECOUE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE et Me Dorval LODEON, avocat au barreau de Fort-de-France

Source officielle
TJ

Pôle social

69e910b2cdc6046d472c39a0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LASSERI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me RUIMY DEFENDERESSE : CPAM DES ALPES-MARITIMES Service IAAT [Localité 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

696158b2cdc6046d47c64302

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa53

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69d74964cdc6046d479cefab

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628ba7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20c4cc4cf860008dff458

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SOCIETE CARIBEENNE DE L'AUDITION prise en la personne de son représentant légal, Madame [F] [T], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29e

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle