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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch 10 REFERES
69cef662cdc6046d47eaadf4
2 avril 2026
2 avril 2026
[Y] & ASSOCIES Le : 02 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Frédérique BARRE Me Benoit GERIN Copie à : S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
N° RG 22/00150 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LF3F N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Benoit GERIN la S.E.L.A.R.L.
Source officielleHospitalisation D'office
696a4426cdc6046d47876031
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[C] [D] actuellement hospitalisé au centre hospitalier Alpes-Isère à [Localité 6] né le 20 Décembre 1976 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Benoit
Source officielleChambre Commerciale
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
° RG 23/01586 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZKG C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Audrey GELIBERT Me Benoit
Source officielleCh. Sociale -Section B
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3 avril 2025
3 avril 2025
C9 N° RG 23/00167 N° Portalis DBVM-V-B7H-LU63 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Benoit
Source officielle1ère chambre civile A
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21 janvier 2016
21 janvier 2016
Localité 8] représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES-LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP DENIAU ROBERT LOCATELLI, avocat au barreau de GRENOBLE, substituée par Maître Benoît
Source officielleChambre 3
DTA_2100890_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
A B, - les conclusions de Mme Sousa-Pereira, rapporteure publique, - les observations de Me Géhin, avocat des groupements agricoles d'exploitation en commun Saint-Benoît et du Grand Clos, - et les
Source officielleRéférés civils
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
GELIN-CARRON, Avocat, sur son offre de droit.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08c
14 juin 2007
14 juin 2007
présence de Madame Annick BOULVAIS, Greffier, La COUR D' APPEL de BORDEAUX, CHAMBRE SOCIALE SECTION B, a, dans l' affaire opposant : Monsieur Jean- Pierre X..., né le 21 Janvier 1955 à STOEFFLER GERAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88377
18 avril 2006
18 avril 2006
R.G : 05/00898 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Ord. référé 2005/130 du 24 janvier 2005 Association LE COFFAD C/ SCP CHENU JEAN-SCRIVE BENOIT-BERARD ANTOINE SARL CHENU SCRIVE BERARD COUR
Source officielleCour d'Appel
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9 mars 2011
9 mars 2011
Jugement rendu (e) le 04 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Industrie No RG : 09/ 354 Copies exécutoires délivrées à : Me Claude-Marc BENOIT
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
société AIG EUROPE LIMITED [Adresse 13] [Localité 12] représentée par Me Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 assistée par Me Marceau GENIN
Source officielleCour d'Appel
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28 novembre 2011
28 novembre 2011
né le 09 Mai 1983 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 42800 ST MARTIN LA PLAINE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Martine GERING, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officielle4ème Chambre
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
M.F.M prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f96fa3328fa00087a259e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DE [5] (ICL) pris en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Laure-Anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed14
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 22 Septembre 1968 à LYON (69006) ... 69330 MEYZIEU représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP VALLEROTONDA, GENIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe6d
19 novembre 2012
19 novembre 2012
GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe Administrative Principale, faisant fonction de greffière, serment préalablement prêté.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086d
1 juillet 2013
1 juillet 2013
APPELANT Monsieur Henri Benoit X...exerçant à l'enseigne ...... " SELF SERVICE " ... 97139 LES ABYMES Non comparant ni représenté, ayant pour avocat Me A...du barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee4
28 novembre 2011
28 novembre 2011
né le 08 Avril 1946 à OULHACA-GHERDA ... 42800 RIVE-DE-GIER représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Martine GERING, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officiellePage 1 sur 2