International ; 3°) de mettre à la charge de la société Oger International le versement au comité social et économique de la société Oger International, à M.

répertoire général : S 05/00275 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Janvier 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 20400013/CR APPELANTE ASSOCIATION OGEC

Monsieur B..., qui succombe en son appel, en supportera les dépens et devra indemniser l'association Ogec-Mongazon de ses frais de procédure.

MMA IARD Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Oger Transports ne sont pas fondés. II.

ARRÊT DU 05 Septembre 2007 B.B/S.B --------------------- RG N : 06/00156 --------------------- OGEC NOTRE DAME C/ Francine X...

Bernard : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 octobre 1992), que la société Union des assurances de Paris (UAP) a, sous la maîtrise d'oeuvre de MM.

bureau d'études Etugesol, depuis en liquidation des biens, assuré successivement auprès des compagnies Northern, devenue Commercial Union, et Cigna France, a été chargé de l'étude de sol, la société Oger

Moyen produit AU POURVOI INCIDENT EVENTUEL par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour l'association OGEC Notre-Dame des Collines.

No 06 / 03308 AFFAIRE : Association loi 1901 OGEC NOTRE DAME DU GRANDCHAMP C / Marie-Anne Y... ...

CADUDAL IMMOBILIER [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de

Bernard Y...

L'association OGEC Fénelon a formé appel le 08 juillet 2019.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Campenon Bernard, dont le siège est sis à Clichy (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, rédactrice, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 15/00272 OGEC NOTRE DAME DE VALBENOITE LE ROND POINT C/ [T] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE

[Y] [D] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représenté par Maître Alexander OGER, Avocat au Barreau de Marseille, avocat plaidant et par Maître Jean-Bernard GHRISTI, Avocat au Barreau de Draguignan.

Sylvain Bernard, demeurant 21, allée des 1000 Fleurs, Le Grand Parc, 13800 Istres, 4 / M. Adelhamid Baouz, demeurant 44, boulevard Victor Hugo, 13800 Istres, 5 / M.