motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Saïd Y... et Zora Y... coupables du délit de recel ; "aux motifs que Saïd Y... a admis avoir acquis quelques bijoux

A... gérant de la bijouterie "La royale" , située à Marseille, auprès duquel M.

, mais que, n'ayant pas obtenu le paiement escompté à la date fixée, il avait pris la décision de le tuer pour récupérer ses bijoux et rentrer dans son argent ; qu'il avait acheté un fusil de chasse à

. ; "aux motifs d'une part, que Me Bitoun, par communication téléphonique à 10 h 15 au greffe a fait connaître quel était l'avocat désigné par l'accusé en remplacement de Me François antérieurement

fantaisie représentant un chien scottish terrier de profil, emblème de la marque R... et déposé comme tel auprès de l'[...] y compris pour des bijoux fantaisie, ont été présentées au représentant de la

Plourin les Morlaix, 4 / Mlle Edith A..., demeurant ..., 5 / Mme Madeleine A..., demeurant ..., 6 / Mme Denise A..., épouse Y..., demeurant ..., 7 / la société à responsabilité limitée Bijouterie

Portais proposait une remise de 40 % à la caisse sur "tous les bijoux diamants marqués d'un point rouge" ; qu'il s'agit donc de l'écoulement accéléré d'une partie de son stock ; que cette opération était

dont Stéphane X... est le gérant; que les agents ont relevé qu'étaient apposés à l'extérieur et à l'intérieur de la bijouterie des panneaux et calicots et distribué des prospectus annonçant, dans le

d'une succession de maillons entrelacés entre eux formant une chaîne qui s'attache avec un fermoir en forme de T et décline cette composition dans une gamme de bijoux. 2.

fait que la société Serge Devancey à Taillecourt démarchait des commerçants de Belfort et leur remettait un prospectus faisant état "d'une remise permanente de 40% sur les prix publics des montres et bijoux

Rocky Eurl, sise à Mamoudzou (Mayotte), et gérée par Rohit Y..., importe habituellement de métropole des lingots et grenaille d'or destinés à la fabrication de bijoux sur place, de la joaillerie et de

Jean Z..., domicilié Bijouterie Jean Z..., Centre Commercial Beziers II, 34500 Béziers, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

pouvant être Patrice Z..., à l'effet de lui faire produire la représentation photographique des bijoux décrits par Rose B..., et d'inclure celle-ci parmi d'autres bijoux de même type afin de constituer

appelé à s'expliquer sur ses relations d'affaires avec elle ; "alors que, d'une part, la régularité de la visite domiciliaire effectuée sans autorisation judiciaire le 2 décembre 1991 dans la bijouterie

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE, (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour publicité

Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le juge d'instruction, saisi de faits de vol à l'aide d'une arme apparente ou cachée dans une bijouterie

conclue avec Mme Z..., mais établi au nom de Mme A..., ne justifiait pas de ce que cette dernière avait transporté les bijoux en Russie pour le compte de Mme Z..., et que le bordereau n°154904, émis le

puis, au cours de celle-ci, de blanchiment de fraude fiscale et blanchiment de travail dissimulé, ont été prolongées par une seconde perquisition, opérée le lendemain, ayant permis de découvrir des bijoux

B. à restituer sous astreinte les bijoux, alors, selon le moyen, que d'une part, saisie de la contestation sérieuse de M.

Saïd et les justificatifs produits, dont il n'est aucunement établi qu'ils se rapportent aux bijoux saisis, la description étant plus que sommaire et nulle mention du prix de ces bijoux n'y figurant conduisent