28 démontrent qu'elle préexistait au dépôt des modèles Delage, - le bouchon incorporé dans le modèle déposé par « La Martiniquaise en mars » 1988, de flacon et de modèle de décor pour flacon ou bouchon

O..., que la société Ifral avait livré à Mme M... 261 000 bouchons défectueux, utilisés pour boucher des bouteilles appartenant notamment aux lots n° 5017, 5111 et 5113 ; qu'il s'en déduit que ces trois

C..., de Me Cossa, avocat de la société La Bouchère, de Me Foussard, avocat de la Ville de Saint-Etienne, les conclusions de M.

La convention passée entre les parties stipulait que la société Pôle cosmétique prendrait à sa charge les tests d'étanchéité des flacons, fermés par des bouchons de liège, avant fabrication. 3.

sur la demande de renvoi présentée à cette fin ; qu'en l'espèce, Me Bouaou, avocat désigné de M.

pour ses bouteilles de vin ; que se plaignant du goût de bouchon de son vin, la société Château de Mont-Redon a, après plusieurs expertises amiable et judiciaire, assigné en réparation de ses préjudices

(la SRBB) un lot de 60 tonnes 750 de bouchons en plastique qu'elle a laissé provisoirement en dépôt dans les locaux de la venderesse ; que la SRBB ayant été mise en redressement judiciaire, M.

se trouvait dans la partie de la canalisation située sur la propriété A... et en ne recherchant pas qui était l'auteur de ce bouchon, aurait laissé sans réponse leurs conclusions, serait ainsi entaché

Louis et fils, dont le siège est 11800 Saint-Frichoux, 2°/ de la société Les Bouchonneries de Provence, dont le siège est avenue du 15e Corps d'Armée, 83600 Fréjus, 3°/ de la compagnie Mutuelles

violation des articles L. 121-1 et L. 213-1 du Code de la consommation, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "aux motifs que l'indication "moules de bouchots

l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 13 janvier 2000), que la société Astra plastique a poursuivi les sociétés Mamor, Sistema et M X... en contrefaçon d'un brevet français numéro 87 10.500 couvrant un bouchon

L’invention concerne une boite cylindrique comprenant un réceptacle (la boite proprement dite) et un dispositif de bouchage en liège (le bouchon), destinée notamment au stockage des denrées alimentaires

C..., auquel la Société Nouvelle des Bouchons Plastiques (SNBP) avait confié la fabrication d'un bouchon dit "pétillant" destiné au bouchage des boissons gazeuses et cette sous-traitance ayant pris fin

Guerder, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Catinot, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Bouchon Liss, les conclusions de M.

La recherche par mots clés autorisés dans les courriels de la société Les Bouchages Delage concerne 10 mots clés et 6 références, dont 'bouchons' et 'zamak'.

de couleur fuschia en matière plastique transparente et quatre bouchons dorés en matière synthétique et a indiqué que, dans le stock, se trouvaient 919 bouteilles de 20 cl bouchées par des bouchons fuschia

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 MARS 2026 La société du Plessis Bouchet

. ; "aux motifs que l'examen médico-psychologique de Bouchra Y... ne montre chez l'intéressée aucune tendance à la mythomanie ni à l'affabulation susceptible d'entacher la crédibilité de ses dires ;

fait un tonneau"), le sous-titre ("créé par le grand-père, coulé par les petits-fils c'est l'histoire du n 2 mondial du bouchon, dont la famille fondatrice s'est fait éjecter par les nouveaux actionnaires

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société de franchisage des restaurants La Boucherie (société La Boucherie), qui exploite