dit qu'il a alors accepté ce que Fabrice X... lui demandait, "prendre son sexe dans ma bouche" ; au total, Stevens déclare que les faits ont eu lieu à 6 reprises environ ; Stevens s'étant fait disputer

prescriptions d'un plan de chasse, condamné Truffe à une peine d'amende et au retrait de son permis de chasser durant deux ans ; "aux motifs que l'arrêté du plan de chasse lui autorisait "quatre brocards

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-43.877 formé par la société Brocard, société à responsabilité limitée, dont le

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Steven

de Brochage Routage 77) ; ce montant, qui représente l'ensemble des prélèvements financiers effectués par Brochage 93 au détriment de Brochage Routage 77, a totalement annihilé les chances de pérennité

Waguette, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés Crêperie Lebreton, Jacquet Brossard et Jacquet Brossard distribution, de Me Isabelle Galy, avocat des sociétés

121-3, 122-2 et R. 625-2 du Code pénal, L. 2212-1 et L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Steven

Stevens à Paris 9e, pris en la personne de son syndic, la société anonyme Cabinet Bernard Mainguy, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

[D] a été engagé en qualité de directeur technico-commercial le 22 août 2007 par la société Brocard. 2. Il a démissionné par lettre du 21 août 2017. 3.

B. a déclaré que le représentant de Phyto Service lui avait remis un exemplaire de la brochure alors qu'il le visitait dans le cadre de relations commerciales normales ; que M.

Lloyd, assureur de Steven B... C..., et condamné in solidum la compagnie X...

commerciale pouvait être découvert, de sorte qu'en écartant l'examen de cette brochure et en se fondant, pour faire courir le délai de prescription au jour du premier relevé reçu par les investisseurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brochard, société anonyme, dont le siège est 18300 Chavignol

Maison-Alfort (Val-de-Marne), 4°) la société Lesaffre et Cie, société en commandite par actions, dont le siège social est sis ... (1er), II°) Sur le pourvoi n° C 89-21.518 formé par la société Gist brocade

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Savane Brossard, de Me Haas, avocat de M.

X..., dont la comparution n'est pas constatée, son mandataire ou ses médecins traitants, les docteurs Wassermann et Brochard, dont les certificats sont visés par la décision attaquée, aient reçu communication

, ès qualités : Attendu que la société Brouard-Daudé, ès qualités, reproche à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en paiement formée à l'encontre de M.

X..., la cour d'appel ne pouvait se fonder sur les mentions ambigües d'une brochure publicitaire élaborée par le fabricant ; qu'en retenant que les obligations contractuelles de M.