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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
616333cbf74a27a178b8431b
21 juin 2011
personne de son Directeur Général et tous Représentants légaux [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 10] représentées par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués près la Cour assistées de Me Cécile
3ème Chambre
DTA_2206910_20260219
19 février 2026
Si cet avenant n° 3 indique, dans ses visas, que Mme B... exerçait au lycée professionnel privé Sainte Cécile en lettres et histoire-géographie et au lycée technologique privé Sainte Cécile en lettres
Trib. de Commerce
69c94caacdc6046d4769019f
14 janvier 2025
ENTRE : * Monsieur, [F], [N], demeurant 16 Rue Georges Bizet - 59112 ANNOEULLIN, ayant pour Conseil Maître Florent MEREAU membre de la SELARL MEREAU ET ASSOCIES, Avocat au barreau de LILLE, y demeurant
Chambre 01
6a15e3ddcdc6046d47054aa8
22 mai 2026
[S] [O] né le 14 juillet 1986 à [Localité 1] (Mauritanie) Chez [W] [E], [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Cécile MADELINE, avocat au
4eme Chambre Section 2
695dfb2975782d5f060b4a82
6 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 22/01543) [Z] [O] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Cécile
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceed
24 novembre 2008
Cécile Z...épouse A... Raymond X... Laurent X...
6253ccb1bd3db21cbdd90f7b
12 décembre 2013
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.
Contentieux Général
67ed95fada9e15c513200164
1 avril 2025
entendu les avocats des parties en leurs plaidoiries, ils ont été avisés à l’issue des débats que l’ordonnance serait prononcée par sa mise à disposition au greffe le 01 Avril 2025, par Madame Pascale METTEAU
3e chambre
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3 novembre 2016
La Mutuelle de Poitiers souligne que l'intéressé a suivi de nombreux stages de reconversion rémunérés, qu'il a obtenu un certificat de métreur mais s'est abstenu de chercher un emploi.
3ème chambre
DTA_2303215_20251219
19 décembre 2025
médicale datant du 11 août 2022, est erroné dès lors que l’expertise a confondu entre l’œil gauche et l’œil droit, a dévalué le taux d’invalidité de l’œil gauche accidenté et n’a pas pris en compte la cécité
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f2
23 juin 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SELARL SAPIN-MEREAU, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Séverine Régine Z...épouse X...
6253cbabbd3db21cbdd8df5e
25 mai 2011
l'exécution de PARIS - RG No 10/81155 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Joëlle BOURQUARD, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
4e chambre civile
635a21a9c549ea05a7cd2cd4
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
8ème Ch Prud'homale
68e74181ac880aa7ee21f212
8 octobre 2025
Notariale [H] LEZIER [F], METAIREAU Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 5] du 29/10/2021 RG : F 19/01204 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à :
0P3 P.Prox.Référés
685c42240a00405eb741f35b
4 avril 2024
EXPEDITION : Le 07 juin 2024 à Me Ismaël TOUMI Le 07 juin 2024 à Me Anne Cécile NAUDIN Le ...........................................................
6253cc3abd3db21cbdd8f8d4
20 juin 2012
e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/ 00265 Copies exécutoires délivrées à : Me Séverine MAUSSION Me Cécile
Ch civ.1-4 expropriation
68660f76bbe0ac41ca81b0b9
2 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère
6ème chambre
DTA_2110042_20220712
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2021, Mme B A épouse D, représentée par Me Meriau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juin 2021 par lequel le
9ème Ch Sécurité Sociale
653a0707d0451e8318d0ec43
25 octobre 2023
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
6866e050d33109fd079b485f
1 juillet 2025
MATHIEU BTP, immatriculée au RCS d’[Localité 9] sous le n° 979 342 961 dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Cécile LANNOY, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant
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