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Charges de copropriété

668839d8342d338c20d31258

4 juillet 2024

] [AW] [N] ; Madame [E] [D] [AW] ; Madame [B] [FM] [S], épouse [CZ] ; Madame [V] [I] [J] ; Madame [P] [UE] [J], épouse [A] aux entiers dépens en ce compris le coût de la sommation délivrée à Maître Cécile

SIREN 990045700Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

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Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel

Créations

PLUMECOCQ, Cécilé, Martine, MEUNIER

14/08/2025

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Ventes et cessions

LM COIFFURE, MEUNIER, VEZIAN, Loann, Anne-Cécile, BLOCHET

SIREN 912646742Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Acte Authentique en date du 04/04/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : 44 Route de Crémieu 38460 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEU. Adresse du nouveau propriétaire : 24 Rue de la Maison Forte 38460 VILLEMOIRIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

27/04/2022

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Ventes et cessions

MEUNIER, VEZIAN, Loann, Anne-Cécile, BLOCHET

SIREN 522960640Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Acte Authentique en date du 04/04/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : 44 Route de Crémieu 38460 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEU. Adresse du nouveau propriétaire : 24 Rue de la Maison Forte 38460 VILLEMOIRIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

21/04/2022

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Ventes et cessions

MEUNIER, VEZIAN, Loann, Anne-Cécile, BLOCHET

SIREN 522960640Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Acte Authentique en date du 04/04/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : 44 Route de Crémieu 38460 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEU. Adresse du nouveau propriétaire : 44 Route de Crémieu 38460 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

15/04/2022

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Modifications diverses

BRUNO VINCENT, JEAN PLUVINAGE, JEAN-CHRISTOPHE BESSE, CECILE MEUNIER, SEVERINE PICARD, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL

SIREN 322770215GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/08/2020

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

66980993b60c111a421b8ef9

T. Judiciaire

15 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/00630 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XRZI Notifiée le : Expédition à : Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Me Maud

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8db

28 mars 2008

MEUNIER, avocat au barreau de TOURS

Chambre sociale

65b360571d7564000872dddd

25 janvier 2024

P2M Représentée par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIME [C] [P] Représenté par Me Jean-charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8966a

2 novembre 2007

-PARTIES CIVILES B...Cécile épouse C...Personnellement et pour ses enfants mineurs Léna et Sasha Demeurant ...

TA

6ème Chambre

DTA_2202498_20250410

Administratif

10 avril 2025

Délibéré après l'audience du 25 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Meunier-Garner, présidente, Mme Lestarquit, première conseillère, M. Frindel, conseiller.

PREMIERE CHAMBRE

68f950c0de0ebe408dac8410

4 juillet 2025

PANHARD & ASSOCIES notaire associés, successeurs de la SCP [A] [E], dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Cécile BADENIER de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau

Pôle 1 - Chambre 5

6690c7590d808eb34e45565e

11 juillet 2024

en état de [Localité 13] - RG n° 23/03467 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Rachel LE COTTY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

JEX

69d04359cdc6046d47099428

3 avril 2026

HENON-MERNIER, GREFFIER : Mme Laetitia REMÉDIO, DÉBATS : A l’audience publique du 06 Février 2026, date à laquelle les parties ont été avisées que le jugement serait rendu par mise à disposition au

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77d

3 juillet 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 3 juillet 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 3 juillet 2008 à Christine Y... épouse Z...

JEX

69839434cdc6046d47ec5b01

3 octobre 2025

HENON-MERNIER, GREFFIER : Mme Laetitia REMÉDIO, DÉBATS : A l’audience publique du 05 Septembre 2025, date à laquelle les parties ont été avisées que le jugement serait rendu par mise à disposition au

JEX

69d0435ccdc6046d47099494

3 avril 2026

AUTO PASSION, RCS de NANCY sous le n° 795 855 649 3 rue Charles Bourseul 54136 BOUXIERES AUX DAMES non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame Marie-Cécile HENON-MERNIER

JEX

6945caf975782d5f06d1f801

4 juillet 2025

HENON-MERNIER, GREFFIER : Mme Laetitia REMÉDIO, DÉBATS : A l’audience publique du 23 Mai 2025, date à laquelle les parties ont été avisées que le jugement serait rendu par mise à disposition au Greffe

JEX

697c05decdc6046d472f8823

3 octobre 2025

HENON-MERNIER, GREFFIER : Mme Laetitia REMÉDIO, DÉBATS : A l’audience publique du 05 Septembre 2025, date à laquelle les parties ont été avisées que le jugement serait rendu par mise à disposition au

PS ctx protection soc 2

670578041296b51ba2b271ec

8 octobre 2024

Monsieur [C] [O] [Adresse 3] [Adresse 3] ROYAUME UNI Représentée par Me Gaëlle GODARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur MEUNIER

Chambre sociale

697dde5bcdc6046d47605c54

12 juillet 2025

[O] [U] C/ [L] [I] C.C.C. le 12/06/2025 à : Me MEUNIER Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 12/06/2025 à : Me GROSSELIN

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b778

6 mai 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 6 mai 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 6 mai 2008 à Christine X... épouse Y...

JEX

69d57572cdc6046d4772cbef

3 avril 2026

HENON-MERNIER, GREFFIER : Mme Laetitia REMÉDIO, DÉBATS : A l’audience publique du 06 Février 2026, date à laquelle les parties ont été avisées que le jugement serait rendu par mise à disposition au

5ème Chambre

6312f065ef56904f13d44d9f

31 août 2022

de [Localité 6], R.G. n° 16/01063, en date du 15 juin 2021, APPELANTS : Monsieur [D] [F] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] (Luxembourg) Représenté par Me Cécile

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0f8

17 mars 2008

né le 31 Août 1941 à CHALON SUR MARNE (MARNE) Chez Mme Z... ... 51100 REIMS représenté par Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Cécile BEAUCHET- GYS, avocat au barreau