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15 résultats pour « Céline Quoirez »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

677e163bdbb9bd42de09fbd8

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[B] [G], représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [X] [U], représentée par Me Céline QUOIREZ

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

6a024713cdc6046d4768d706

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Me Mireille BRUN la SELARL CELINE [F] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Par mise à disposition au greffe Jugement du 02 Avril 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF D N° RG

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

659e46fc553798000884727a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Représentée par Me Sarah DIAMANT BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : Madame [D] [P] née le 10 Novembre 1994 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Céline

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5972502b828318c4e4ae

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

EXPRO, JCP DE CARPENTRAS 05 avril 2022 RG :21/01574 [R] C/ Société NAKED ARCHITECTURE BV Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Ludovic PARA à Me Céline

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6284906e498a54057d102e94

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

LE 19 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Céline QUOIREZ de la SELARL CELINE QUOIREZ, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 17 Février 2022 COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6538b3e17ffc2c8318ee006b

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

HOLDING [V] [H] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Céline QUOIREZ de la SELARL CELINE QUOIREZ, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Audrey DAVIER, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366eecdc6046d4769e2b7

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

EM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NIMES 19 mars 2024 RG :23/00044 S.A.S. [7] C/ [J] Grosse délivrée le 20 JANVIER 2026 à : - Me QUOIREZ

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834cc0876004f131a600b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Madame [J] [F] née le 22 Octobre 1965 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc99

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par jugement du 05 octobre 2023, le pôle social du tribunal judiciaire de Nîmes a : - commis d'office Me Céline Quoirez en qualité d'avocat de l'enfant [K] [U] [A], - déclaré le recours de Mme [N] [

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10195

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

Ricour, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Régie autonome des transports parisiens, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10439

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Pietton, conseiller rapporteur, Mme Leprieur, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner,

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CA

Chambre Sociale

65b8a1a1ca0c5f0008399105

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

BERMAFRA Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Céline VERDIER de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10778

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

rapporteur, Mme Sommé, conseiller, Mme Rémery, avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme R..., de la SCP Célice

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10204

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

D...            , de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Serrain & associés ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01494

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

Moyens produits au pourvoi incident par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Compagnie IBM France.

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