AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-5
69d287fecdc6046d47359d0e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
(D2033) ET : Société de droit anglais BLACK ROSE SECURITY LTD, dont le siège social est [Adresse 2], [Localité 2] (Royaume-Uni) Partie défenderesse : comparant par Me CATASTI Andrea Avocat Société de
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6438f324a942a604f5e9376d
13 avril 2023
13 avril 2023
, toque : PC 468 substitué à l'audience par Me Andrea CATASTI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1003 Madame [L] [F] née le [Date naissance 5] 1971 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 7]
Source officielleChambre civile TGI
665abad797d5920008107e56
19 avril 2024
19 avril 2024
Aussi, à supposer que SCI Andrea et SCCV Andrea soient une même société et que l'assignation de la SCCV Andrea ne résulte que d'une erreur matérielle, il est établi qu'au jour de la signification de la
Source officielleChambre 1- section A
67819b1d6d34da2cbdce07df
10 janvier 2025
10 janvier 2025
barreau d’ORLEANS et Maître Julien ANDREZ de la SCP AYACHE SALAMA, avocat plaidant au barreau de PARIS S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
64a50d00b8594705dbfcccb5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[CS] née le 05 Novembre 1953 à [Localité 11] (56) [Adresse 15] [Localité 11] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310074
11 février 2016
11 février 2016
R], épouse [L] [W], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 28 février 2014 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TI), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société civile Andrea
Source officielleChambre civile TGI
645dde46d1cd71d0f8286f80
28 avril 2023
28 avril 2023
[Adresse 8] représenté par son syndic,CITYA FRANCE IMMOBILIER dont le siège social est au [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Thibaut BESSUDO de BOURBON AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300c
9 mars 2016
9 mars 2016
Karl Andreas X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb2b152d8230c5b0682
16 juin 2017
16 juin 2017
ANDREAU de la SCP ANDREAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1252 Assistée sur l'audience par Me Christophe BUFFET de la SCP AVOCAT CONSEILS REUNIS, avocat au barreau d'ANGERS Madame [W
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6786b8e2df5b5c7d10ca5b33
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : La société SASHA ANDREA ROXANE LEELOO - SVS INVEST Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Evelyne ELBAZ Pôle civil de proximité
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65833fae3ea7c8c1129c06a5
18 décembre 2023
18 décembre 2023
FONCIERE ANDREA MORICE P.A.L. est propriétaire des lots n°7 et 13 dans l'immeuble sis [Adresse 1] [Localité 5], cadastré section AI n°[Cadastre 2], soumis au régime de la copropriété.
Source officielleSaisies immobilières
673f881fd88ba22ff74f9b49
25 janvier 2024
25 janvier 2024
352J-W-B7H-C3IJV MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me PHILIPPON-MAISANT Me LAZIC le A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel LAMHOUT, Vice-président juge de l’exécution assisté de Andréa
Source officielleSaisies immobilières
673f8815d88ba22ff74f9a18
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Portalis 352J-W-B7I-C4XDX MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me JAMI Me BRACKA le A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel LAMHOUT, Vice-président juge de l’exécution assisté d’Andréa
Source officielleSaisies immobilières
673f8825d88ba22ff74f9bee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] [D], né le [Date naissance 6] 1958 à [Localité 16] (Sénégal), demeurant [Adresse 11] à [Localité 12] (Sénégal) ; ayants pour avocat Me Nesrine BELALMI, , avocat au barreau de Paris, toque C1605;
Source officielleSaisies immobilières
673f8810d88ba22ff74f9967
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Portalis 352J-W-B7I-C43LE MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me GILLIOT Me CHASTEL le A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel LAMHOUT, Vice-président juge de l’exécution assisté d’Andréa
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ae
10 juillet 2013
10 juillet 2013
prise en sa qualité d'héritière de Paul X..., décédé née le 03 Octobre 1927 à SANT ANDREA DI COTONE (20221) 20221 SANT ANDREA DI COTONE assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA
Source officielleSaisies immobilières
673f8809d88ba22ff74f98aa
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZV2A MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me DE LANGLE Me LAZIC le : A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel LAMHOUT, Vice-président juge de l’exécution assisté d’Andréa
Source officielleSaisies immobilières
673f882fd88ba22ff74f9d70
25 janvier 2024
25 janvier 2024
352J-W-B7G-CX4U3 MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me CARALP DELION Me LAZIC le : A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel LAMHOUT, Vice-président juge de l’exécution assisté d’Andréa
Source officielleSaisies immobilières
673f8818d88ba22ff74f9a67
25 janvier 2024
25 janvier 2024
352J-W-B7H-CY7OV MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me GRYNWAJC Me BRACKA le : A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel LAMHOUT, Vice-président juge de l’exécution assisté d’Andréa
Source officielle1ère Chambre
66141db13bbdffcd91701c48
8 avril 2024
8 avril 2024
au Barreau de MONTPELLIER, plaidant Rep/assistant : Maître Virginie GARNIER, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion, postulant D’UNE PART, ET DÉFENDEUR(S) M.
Source officiellePage 1 sur 12