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27 résultats pour « CHARLOPIN Alexandra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 12

5fd9515849c6333a3de4995f

Appel

26 février 2020

26 février 2020

naissance 1] 1973 à [Localité 1] - MAROC demeurant [Adresse 1] actuellement en programme de soins au centre hospitalier Intercommunal [Établissement 1] comparant en personne, assisté de Maître CHARLOPIN

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101209

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

X... et de l'association Alexandra Y..., de Me A..., avocat de M. Z..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101210

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

pour défendre le droit moral d'Alexandra Y... ; qu'elle a également relevé que M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65336b0cbb40ec8318f31d58

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FORENERGIES Ayant pour avocat Me Marc ALEXANDRE, membre de la SELARL STRATEM AVOCATS, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3a

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

De leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a6b

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

De le leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

60367bce327f8a1f9b6fea67

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté de Me Pierre-edouard GONDRAN DE ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0210 substitué par Me Guillaume LASMOLES et Me Alexandre

Source officielle
CA

6ème Chambre

68fb978311af6ba0065f3f7c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[C] [F] aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de maître Florence Charvolin conformément à l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616250f0929f6bffa995b2de

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

déférée à la Cour : Ordonnance du 13 Juillet 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/54628 APPELANT Monsieur [S] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] (FRANCE) Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b5309a3418ee2ae72d172

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/07/2024 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL STRATEM AVOCATS SCP BRILLATZ-CHALOPIN ARRÊT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

60352ae7f6774f5590a38848

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bernard CADIOT de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assistée de Me Alexandre

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE JUGE

69e7dd18cdc6046d470fd1a7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par la SELARL d'avocats CORNET - VINCENT - SEGUREL, agissant par Maître Charline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Monsieur Alexandre Z... ... 97223 DIAMANT représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA de la SELARL MATHURIN BELIA & ROTSEN MEYZINDI, Avocats associés au barreau de FORT DE FRANCE.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999238de0398b51a77ac

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [O] [E] es qualité de représentant légal de Mademoiselle [U] [E], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Charline GAÏA, avocat au barreau de TOULON Madame [J

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036b6149510cd56c7c2a37c

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

avocat au barreau de PARIS, toque : G0038 Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 INTIMES Monsieur [J] [J] [Adresse 3] [Adresse 4] Association ALEXANDRA

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2dafacdc6046d47ce3a9c

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[L] SARL,, [Adresse 1], comparaissant par Maître Luc BERARD, Avocat au Barreau de LIBOURNE,, [Adresse 2], DEFENDERESSE Société PRODEM FRANCE SAS,, [Adresse 3], comparaissant par Maître François CHARPIN

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

67f811f6cf40727a0043d701

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Sous la présidence de Sophie GRASSET, Magistrat à titre temporaire, chargé des fonctions de Juge des contentieux de la protection statuant en référés au Tribunal judiciaire de Versailles, assistée de Charline

Source officielle
CA

5ème CH (référés)

64fffee02adc6b05e626193f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

ROBERT CIMBER [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Nicolas GONAN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY substituée par Me Charline REJOU, avocat au barreau de GUADELOUPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d31e

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Libre (Mandat de dépôt du 08/02/2008, Mise en liberté le 25/02/2008) Défendeur, intimé Non comparant Représenté par Maître GAVEN Alexandre, avocat au barreau de BEZIERS A...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02036_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

(CE, 9 juillet 1980, SARL Le Comptoir méditerranéen des viandes, n°10405 ; CE, 3 février 1986, Charlin, n°43224).

Source officielle