Alpins, 73200 Albertville, 8 / de la société Ragoucy, société anonyme, dont le siège est ..., 9 / de l'Entreprise A et F Imbert, dont le siège est ..., 10 / de l'Entreprise Abelli, dont le siège

Daniel X..., demeurant ..., 2 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est ..., 3 / de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège social est ..., défendeurs

Jean X..., demeurant ..., 4°/ de la société Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 5°/ de la compagnie Abeille paix, société anonyme, dont le siège est ..., 6°/ de la

Les juges du premier degré ont constaté l'irrecevabilité de la citation directe, sans ordonner le versement d'une consignation, faute de production par la partie civile de son bilan et de son compte de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille Assurances, société anonyme,

Z... pour la production par Georges X... de contrats Abeille Vie, alors que M.

le jugement entrepris en ce qu'il a : - Constaté que la société Abeille Assurances IARD et Santé anciennement dénommée Aviva Assurances doit garantie aux époux [N] pour la sécheresse reconnue en tant

déclaré médicalement inapte à la navigation par décision du ministère de l'équipement du 11 mars 2002 ; qu'il a sollicité le paiement de plusieurs indemnités auprès de son employeur, la société Les Abeilles

prétentions des parties, - condamné la SA Abeille iard et santé aux dépens.

Le Dr [X] a constaté cependant le développement de douleurs lombaires, voire lombo-radiculaires. Depuis juin 2025, M.

Y... et la compagnie Allianz à hauteur du tiers des condamnations prononcées, la compagnie Abeille assurances a relevé appel ; Attendu que la compagnie Abeille assurances fait grief à l'arrêt de l'avoir

du sinistre par le locataire. » Attendu qu'en conséquence, il convient de constater que la société VOLKSWAGEN BANK se retrouve débitrice d'une obligation envers la société GARAGE PRIN ABEIL en sa qualité

société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - ROBERT A..., - la compagnie ABEILLE

e M [A] de leur demande de condamner ABEILLE IARD à désigner les personnes qui réaliseront les travaux pour lever les réserves et ce sous astreinte, A titre subsidiaire, - Donner acte à ABEILLE IARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Abeille Nettoyage, dont le siège social est sis à Paris (10ème

ABEILLE IARD & SANTE, [B] [U] C/ S.A. ENEDIS Copies délivrées le : DEMANDEURS S.A.

SA ABEIL IARD ET SANTÉ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 mai 2026 DEMANDERESSE S.C.I.

La société [M] [A] et la société Abeille Iard en réponse à ces appels incidents, demande à la cour, après avoir constaté l'existence de contestations sérieuses quant au bien fondé des préjudices allégués