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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68f9091cde0ebe408da4d165
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A l’ouverture des enchères, les avocats ont fait diverses offres, enfin Me Amina GARNAULT substituée par Me Camille DE RAMBURES avocats au barreau de SAINT DENIS a offert la somme de 103 000 € laquelle
Source officielle1ère Chambre
68f90922de0ebe408da4d1b9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Durant les premières 90 secondes, Me Amina GARNAULT substituée par Me Camille DE RAMBURE, avocat au barreau de SAINT DENIS DE LA REUNION, a enchéri à la somme de 151 000 €.
Source officielle1ère Chambre
6699449207d408f8d4bec68f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
2024 DEMANDERESSE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA REUNION (CRCAMR) [Adresse 14] [Localité 13] Rep/assistant : Maître Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, substitué par Me Camille
Source officielleJAF CAB 3
662a871ec8a1343b8cd51204
23 avril 2024
23 avril 2024
MARGAIL, avocate au barreau de Saint-Denis de la Réunion EN DÉFENSE : Monsieur [L] [Z] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 19] ([Localité 15]) [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Maître Camille
Source officielle1ère Chambre
6627e3e542439575e2f52e99
23 avril 2024
23 avril 2024
1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 19/01270 - N° Portalis DB3Z-W-B7D-FGNL NAC : 54Z JUGEMENT CIVIL DU 23 AVRIL 2024 DEMANDEURS Mme [M] [B] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 7] - REUNION Rep/assistant : Me Camille
Source officielle1ère Chambre
68f9091ede0ebe408da4d170
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la vente à la somme totale de 5 341.61 €, a ordonné qu’il soit procédé à l’adjudication de l’immeuble sur la mise à prix de 145 000 €, Après plusieurs enchères, Me Amina GARNAULT substituée par Me Camille
Source officielleChambre civile TGI
64eedcdbbb2c32d969d3547e
29 août 2023
29 août 2023
[Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substituée par Me Camille De Rambures, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd9
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Ayant reçu confirmation de l'origine douteuse de ce véhicule, du fait notamment des difficultés rencontrées pour son immatriculation en FRANCE, Camille X..., tout en s'efforçant de rassurer ses co-contractants
Source officielleciv1
61372131cd580146773f1be6
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Jean X..., demeurant à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la CGIB, Banque pour la construction
Source officielleJ.L.D. HSC
66215f2ac8ec436236de8eb7
18 avril 2024
18 avril 2024
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [D] [U] né le 23 Février 1988 [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5] présent assisté de Me Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc58
15 juillet 2008
15 juillet 2008
97490 SAINTE- CLOTILDE Représentée par la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX, avocats associés au barreau de Saint-Denis DÉFENDERESSE - La Sa GROUPE CAILLE (CAIDAR) en la personne de son Président
Source officielleRETENTIONS
6866137227f49a37ec714dc4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
X se disant [F] [W] né le 30 Août 1991 à [Localité 3] (TUNISIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 1] [Localité 2] 1 Ayant pour conseil Maître Camille DACHARY,
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b86184cdc6046d47e51a42
7 juillet 2025
7 juillet 2025
en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Ayant pour avocat Maître Yann LE GOATER, SELARL RAMBAUD
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba26
24 avril 1989
24 avril 1989
a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de Me VINCENT et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de3d676b73dd81b96f28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. A
613720efcd580146773efa07
14 février 1989
14 février 1989
Paul, Camille, François, décédé, représenté par ses héritiers sa femme Mme Annette H..., veuve Z..., Mme Marie-Andrée Z... épouse F... et Mme Madeleine Z... épouse E..., 4°) M. G...
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee7de
26 avril 1988
26 avril 1988
Jouhaud, Camille Bernard, Barat, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad3
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Représentée par Me Camille PICARD de la SELARL AKAOUI DEPOIX PICARD substituée par Me Eléonore DI MARINO, avocat au barreau de PARIS, toque : C673 Défenderesse au recours, Par décision contradictoire
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e0154374e929a9d8fa34f1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Par ordonnance du 30 novembre 2022, les opérations d’expertise ont été rendues communes au syndicat des copropriétaires du 4 rue Camille Tahan 78018 PARIS.
Source officiellesoc
613721cccd580146773f77c9
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Camille T..., demeurant route de Vulmix à Bourg Saint-Maurice (Savoie), 31°/ M. Michel V..., demeurant clos La Charlotte, route de Passy à Sallanches (Haute-Savoie), 32°/ M.
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