CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 résultats pour « Camille DI-CINTO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

68658bc272b7e1b6bf1de59c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Mme [R] [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marie BLANCHARD, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et par Me Camille

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f468cdc6046d47aeb7ec

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CAMILLE DI CINTIO AVOCAT, agissant par Me Camille DI CINTIO, avocate au barreau de CHAMBERY, avocate plaidante Monsieur [K] [X], agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de [B

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58294ad0d5ee7d7e5abe

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Di-Cintio Avocat sur son affirmation de droit.

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

6973cfcbcdc6046d477b0f0a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DI-CINTIO de la SELARL CAMILLE DI-CINTIO AVOCAT, avocats au barreau de CHAMBÉRY INTERVENANTS CPAM DU PUY DE DÔME, dont le siège social est sise Caisse primaire d’assurance maladie du Puy-de-Dôme - 63031

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2110260_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

A B, représenté par la Selarl Camille Di-Cintio, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2021 par lequel la présidente du conseil d'administration du Service départemental d'incendie

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a6603dbbd03a05db965200

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CREUSVAUX, avocat au barreau de DIJON, postulant, vestiaire : 17 INTIMÉS : Monsieur [E] [T] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 3] (21) [Adresse 4] [Localité 3] Assisté de Me Camille

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be634613ef607c90ab644a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le Greffier, La Présidente, Copie délivrée le à Me Cynthia HEPP Me Camille DI-CINTIO Copie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2300729_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 février 2023 et le 2 mars 2023, Mme B C agissant pour son compte et celui de sa fille A C et représentée par la SELARL Camille

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0621DEC001550513

Admin. suprême

21 juin 2018

21 juin 2018

Bari (Ba)              77814/13 31/07/2013 Anna Maria Victoria DI BUGLIONE 02/05/1976 Mola di Bari (Ba)   Grazia BRUNETTI 30/11/1946 Mola di

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00772_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

Fortin, représenté par la SELARL Camille Di-Cintio Avocat, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge du SDIS de la Savoie une somme de 3 600 euros en application de l’article

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69678470cdc6046d47421335

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DI CINTIO, avocat au barreau de CHAMBERY CPAM DE L'ISERE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] non représentée

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160ce1cdc6046d47085601

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

. -=-=-=- PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [T] [Q] né le 20 Septembre 1949 à SHLEF (ALGÉRIE), demeurant 19 chemin du Grand Roule 69350 LA MULATIÈRE représenté par Maître Camille DI-CINTIO de la SELARL

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

BACCO 1972 Leonardo DI BLASI 1968 Riccardo DI CAMILLO 1964 Rocco DI CREDICO 1956 Francesco DI CRISTO 1958 Antonio DI FILIPPO 1966 Filippo DI GREGORIO 1949 Giuliano DI MAGLIE 1962 Raffaele DI MARTINO 1952

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207793_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

A B, représenté par Me Camille Di-Cintio, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 22 janvier 2022 par laquelle le conseil d'administration de l'association communale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300859_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2023, sous le n° 2300859, Mme D F, représentée par Me Camille Di-Cintio, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd91c1504e84ab854239526

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

nationalité Française [Adresse 11], [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Camille

Source officielle
TJ

Chambre Civile

695ec119cdc6046d478bad4f

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

E] [U] né le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 13], demeurant [Adresse 2] Tous trois représentés par Maître Erwan GASTE de la SCP LADOUX, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, plaidant par Me Camille

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf057935f50008be41dd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

EXPRO, JCP de CHAMBERY en date du 07 Avril 2022, RG 20/00932 Appelante et intimée Mme [J] [H] née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] Représentée par la SELARL CAMILLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c4ecdc6046d47549dbf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[D] [K] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 3], et Mme [X] [Q] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentés par la SELARL CAMILLE DI-CINTIO

Source officielle