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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92471
16 avril 2015
16 avril 2015
ENTRE : Madame Patricia Georgette X...épouse Y... ... 17138 PUILBOREAU Représentant : Me Caroline MALLET, avocat au barreau de LA ROCHELLE Monsieur Philippe X... ... 77184 EMERAINVILLE Représentant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60194
22 février 2024
22 février 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-19.158 Demandeur(s) : la société Spie Batignolles Malet Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89000
8 février 2007
8 février 2007
ERIC MALLET Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie
Source officielleCharges de copropriété
66197c121b7735881a7c19e1
4 avril 2024
4 avril 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/10426 N° Portalis 352J-W-B7H-C2NG3 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY MALET
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be8
22 avril 2014
22 avril 2014
Le 2 février 2007, le docteur Caroline De Y...a présenté à M.
Source officielle2ème chambre
6528dfdeaaebb88318fda92b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTS Monsieur [T] [O], décédé Madame [R] [G] divorcée [O],demeurant [Adresse 10] Représentée par Me Franck MALET
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007694201
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Mallet, Auditeur, - les observations de Me Le Prado, avocat du Groupement d'intérêt économique "CARLINE", - les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60311
7 mars 2024
7 mars 2024
[C] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Malea et autres Avocat(s) : Me Balat Ordonnance : 60311 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50097
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Défendeur(s) : Mme [C] veuve [I] [H] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire, la SCP Zribi et Texier Ordonnance : 50097 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline
Source officielleSaisie immobil.distribut
69753058cdc6046d4799a714
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par assignation délivrée le 29 septembre 2025, le syndicat des copropriétaires LE MANET RENOIR a fait citer M.
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5ebe64d7e510245070
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES+ EXPÉDITIONS : la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60501
30 mars 2023
30 mars 2023
Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Jean-Philippe Caston, la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Ordonnance : 60501 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleChambre 4-2
6868b6bb2f06adf21413c3c5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée à l'audience de Mme Agnès BAYLE, greffière puis de Mme Caroline
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6986c7633dcd15b3dc6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [W] [C] [N] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Franck MALET
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86e
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Cour assistée de la SCP MELMOUX-PROUZAT-GUERS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 SEPTEMBRE 2011, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET
Source officiellechambre 1-7
69d185cccdc6046d47245a2a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Laurent Girard-Carrabin, juge présidant l'audience, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
663136fd19f939ca6242dcf6
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 23/13167 - N° Portalis 352J-W-B7H-C26SZ DEMANDERESSE Mme [I] [T] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Delphine MAILLET -
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02203_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
filaire, de deux manettes non-filaires et de vingt-six jeux, et a rejeté le surplus des conclusions de sa demande.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a6d34747251e2b24233f27
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Madame Ophélie CARDIN Greffier.
Source officielle4e Chambre B
6160964941ad74d62c181871
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Monsieur [P] [N] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 3], demeurant [Adresse 5] représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Caroline
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