T... qui serait au Chili » et, d'autre part, que « le procureur de la République a indiqué avoir obtenu l'adresse du prévenu au Chili », ce dont il s'inférait que l'huissier, qui ne pouvait se contenter

La société Charli chaussures et son gérant, M.

Y... au Chili, qu'il convient de noter les déclarations contradictoires de l'intéressée quant à la date à laquelle les chèques correspondant au solde respectif du voyage de Rosa Z... et de son propre voyage

qu'il soit nécessaire de répondre aux moyens de défense qu'il a invoqués ; "alors que selon la citation, Pascal X... est prévenu d'avoir, courant mai 2000, trompé sa clientèle en vendant des vins de Chablis

et à destination de la France ; qu'à la demande de la société Davigel, cette marchandise a été inspectée, au départ du Chili, par la Société générale de surveillance du Chili (SGS du Chili) ; que la marchandise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la SNC Cartron-Chaillier-Landelle

par Z... et les dommages subis par la voiture de M. et Mme Y..., avec laquelle il est entré en collision après avoir mortellement blessé le motocycliste Lenglet et heurté l'avant du camion du témoin Charlier

coupable de diffamation publique envers un fonctionnaire public ; "aux motifs que Jacques X..., de par les propos tenus par lui, lors de la réunion du conseil municipal à savoir "nous ne sommes ni au Chili

desquels apparaissaient les mentions "mis en bocaux le jour de la récolte" et "Bretagne-France" ; que les produits en cause avaient, en fait, été élaborés avec des fonds d'artichauts congelés importés du Chili

Y... son fonds de commerce de pharmacie, la SCI Charlier (la SCI), propriétaire de l'immeuble et M. Y... ont demandé à M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 10 septembre 1998) que par divers actes sous seing privé du 5 octobre 1990, la société de droit belge Charlier

Y..., professeur de tourisme, natif du Chili, diplômé de l'université du Chili et de Paris était docteur en droit et en littérature ; que Mme X..., professeur d'italien, native d'Italie avait un doctorat

H...     , La société Tran Scorp International, La société Charli Chaussures, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 12 avril 2016, qui a condamné le premier pour contrebande

des exclusions prévues au contrat" ; que les conditions particulières de la police stipulaient que la société assurée déclarait exercer les activités suivantes : "achat de coupes de bois sur pieds et chablis

cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel Saint Antoine, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Hartmann & Charlier

cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit : 18/ de la société à responsabilité limitée Bureau des Cordeliers, dont le siège est ... (2e) (Rhône), 28/ de la société civile immobilière Les Chablis

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 octobre 1997), qu'après avoir indemnisé son assurée, la société Merlin Gerin, fournisseur d'un matériel électrique envoyé en plusieurs expéditions de France au Chili

COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 28 MARS 2006 APPELANT : Monsieur Chadhli A... B... X... demeurant ...