X... du 10 mars 1991, ni l'échange de correspondance entre la société Chedeville et M.

Vu la procédure suivante : La société Chedeville Charcuterie de Paris a demandé au tribunal administratif de Versailles de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire de taxe professionnelle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CHEDEVILLE ORLY, dont le siège est à Orly Aérogare (Val-de-Marne), 446, Aérogare d'Orly, en cassation

ETAIENT BLESSES ; QUE VEUVE CAUDAL, AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN CELUI DE SES ENFANTS MINEURS, COUPPE ET LES ETABLISSEMENTS CHEDEVILLE, LES EPOUX Y...

X..., nommé conseiller du salarié par arrêté préfectoral du 24 septembre 2003, a été engagé le 19 janvier 2004 par la société Chedeville en qualité de chauffeur ; que la société a mis fin à la période

en application de l'article L 761-1 du code de justice administrative, - rejeté le surplus de la requête de la Société Cheneville.

introductif d'instance et par les conclusions en défense et que le juge doit se prononcer seulement sur ce qui est demandé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 2011), que la société Cheneville

Article 3 : L’expert avertira la maire de Chevreville et M. A..., par tous moyens utiles des jour et heure de la visite de l’édifice prévue à l’article 1er.

Sur le pourvoi formé par la société Véric, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Cheneville

O... à payer les sommes de 5 000 euros à la société FLCM, 5 000 euros à la société Stop Transport, et 8 000 euros à la société Chedeville ; “1°) alors que le juge répressif saisi de l'appel de la seule

C D a déposé une demande d'autorisation d'exploiter des parcelles cadastrées A 101, A 336 et A 337, d'une surface de 5,13 hectares, situées sur la commune de Cheffreville-Tonnencourt, le dossier ayant

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES [X] MARSEILLE Jugement du Lundi 26 Janvier 2026 Réf : C0003964 N° PCL : 2026J00091 N° RG : 2026P00100 SAS CHEFDEPHIL

PROCEDE A L'AUDIENCE DU 6 JUIN 1969, A LAQUELLE LE DEBAT ORAL A ETE COMMENCE, A LA PRESENTATION DU RAPPORT DU PRESIDENT-RAPPORTEUR ; QUE LA MENTION INCLUSE AU DISPOSITIF : "MONSIEUR LE PRESIDENT CHEDEVILLE

avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Mme [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Valérie BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocats au barreau de LYON substituée par Me Florence CHEFDEVILLE

Jacques X..., demeurant à Paris (10ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de : 1 / la société Cheneville, dont le siège

Michel B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société Cheneville, société anonyme dont le siège

A par la décision attaquée a été demandé au titre de ses activités de transporteur de marchandises dans le but allégué de répondre à l'invitation de la SARL Chedeville, installée à Arpajon (Essonne), de

AULNAY SOUS BOIS représentée par Mme POSADA (Chef de service) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2008, en audience en chambre du conseil, devant Madame CHADEVILLE