N° RG 23/01859 N° Portalis DBYS-W-B7H-MCIK ------------- [Z] [S] épouse [W] C/ [R], [V], [X] [W] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC

N° RG 20/04855 - N° Portalis DBYS-W-B7E-K3OZ ------------- [P] [U] [W] épouse [D] C/ [N] [S] [T] [D] Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC

N° RG 24/00089 N° Portalis DBYS-W-B7H-[Localité 12] ------------- [L] [X] épouse [Z] C/ [Y], [J] [Z] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC

CHERINE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Lassaad CHEHAM, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d’une part, DEFENDEURS S.A.

, Vice-Présidente Alexandra MARION, Adjointe administrative faisant fonction de Greffier Statuant sans audience, conformément à l’article 462 du Code de Prcoédure civile CCC + CE ME JUGELE CCC

9, chemin de la Ginestière à Nice.

LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu la demande d’audition du patient et sa réalisation par visioconférence, Vu les observations écrites de Me Chérifa TAYEB-BEY assistant le patient.

N° RG 24/00305 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HY2T - ordonnance du 02 octobre 2024 Minute N°2024/ 375 N° RG 24/00305 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HY2T Le 1 CCC à Me CHERRIER 1 CCC à Me ABRY-LEMAITRE - 10

de complicité de faux et usage, et contre Pascal Y..., des chefs de faux et usage ; que la cour d'appel les a déclarés coupables de ces chefs ; qu'ils ont été en revanche relaxés des chefs de favoritisme

Un mémoire a été enregistré pour le CCAS de Saint-Etienne-du-Bois le 16 mai 2024.

JUDICIAIRE DE NANTES - Palais de Justice JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 Juillet 2025 ────────────────────────────────────────── DEMANDEUR : Monsieur [V] [S] 1 Bis Chemin

Ce commerce a succédé à celui exploité par la société Brahm's Café Chéri sous le nom de « Café Love », tenu auparavant dans les mêmes locaux.

081050012022001995 du 12/10/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CHARLEVILLE-MEZIERES) DEFENDEUR Monsieur [E] [J] Chez sa mère, [Adresse 5] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Armelle CHERRIH

24/01363 - N° Portalis DBWT-W-B7I-EP2J MINUTE N° : 25/ JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DEMANDERESSE Madame [F] [P] [H] [O] épouse [G] [Adresse 7] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Armelle CHERRIH

C... du chef de diffamation était recevable, à affirmer qu'il résultait sans ambiguïté du texte litigieux que si l'agence de voyages de M.

ARRET N° [N] C/ Caisse CPAM DE LA SOMME CCC adressées à : -M.

ressort - Dispositif prononcé par sa mise à disposition au greffe le quatre Juillet deux mil vingt cinq, après débats en Chambre du Conseil, copies exécutoires aux avocats le extrait exécutoire [13] ccc

Hervé CCC..., domicilié [...]                                 , 82°/ à M. Grégoire DDD..., domicilié [...]                                  , 83°/ à M.