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14 résultats pour « Christelle PRINCE Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e286d34da2cbdcd8d54

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

W-B7G-XIFQ PREMIERE CHAMBRE CIVILE 74A N° RG 22/09384 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XIFQ Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [S] [J], [Y] [K] C/ [R] [Z] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Christelle

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67eecdf4b848dd6814c5d509

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

plaidant d’une part, Et, Monsieur [S] [P] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 11] [Localité 4] représenté par Maître Christelle PRINCE, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee0f

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

C/ APPELANTE : Mlle Christèle Lucie Yvonne X...

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

65a03bcdea2f9efae42fdf80

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PRINCE Me Sandrine MORIN le Notification copie certifiée conforme à M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf5e6ef03ef1fcfe6cd8

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

CLAIRSIENNE C/ [U] [T] - Expéditions délivrées à Maître Maxime GRAVELLIER Me Christelle PRINCE - FE délivrée à Maître Maxime GRAVELLIER Le Avocats : l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67eecdf7b848dd6814c5d54d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PRINCE le Notification LRAR [16] Copie certifiée conforme à M.

Source officielle
TJ

Surendettement

67ec4f44dd062d9f810e80b8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Madame [U] était assistée de Maître Élisa HAUSSETETE, substituée par Maître GOUBERT, qui a repris oralement ses conclusions.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d221ff97dabd6b8611f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

novembre 2018 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 avril 2024 DEMANDERESSE Organisme CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS [Adresse 2] [Localité 12] représentée par Maître

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781777f6d34da2cbdcdae56

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LE VESINET PARC PRINCESSE LOT C Société civile immobilière, immatriculée au RCS de [Localité 34] sous le numéro 818 728 032 dont le siège social est situé [Adresse 6], prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 4

5fdd2a5561c51b9375cf8195

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

X... au paiement des dépens, dont distraction au profit de Maître Catherine M... conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, - condamné M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/BNP PARIBAS LEASE GROUP

6870a31e2e3e3b1864ce227c

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉES : BNP PARIBAS LEASE GROUP , prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/S.A

68e4a071cfbd3050592a1420

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TELECOM-BNP, inscrite au RCS de [Localité 4] sous le numéro 811 838 226, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[BD] [CT] [Adresse 52] Représentant (s) : Maître GILLOT Aurélie Maître GRENIER Christelle Défendeur (s) : M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d744a4e15bf2fe4fa58

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Geoffrey CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Christel

Source officielle