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200 résultats pour « Christophe LAPP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

642e75c58b510604f5bc1de8

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assistée de Me Laurent AYNES de l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R170 Et de Me Christophe

Source officielle
CA

16e chambre

5fd913335bd574adbbcfa83e

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

] Représentant : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1962833 Représentant : Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61630b7142de3d260b99327e

Appel

6 avril 2010

6 avril 2010

BOUYGUES TELECOM prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Christophe LAPP, avocat au barreau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2301816_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

une requête et deux mémoires complémentaires, enregistrés respectivement les 22 février, 3 mars et 5 mars 2023, la société Essonne TP et la société régionale de travaux, représentées par Mes Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0bb

Appel

4 février 2009

4 février 2009

BOUYGUES TELECOM 20, quai du Point du Jour 92640 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD-No du dossier 0845926 assistée de Me Louis DESCARS et Me Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603428b729be91186c810d2e

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Christophe

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c41f

Cassation

21 juin 1993

21 juin 1993

Christophe X..., interrogé en qualité de témoin et que, dès lors, Akter pouvait valablement s'inscrire en faux à ce stade de la procédure" ; Attendu que le prévenu Kikmet Akter ayant cantonné son appel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Christophe I..., officier de Police judiciaire au commissariat de [...]   

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000224_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Sur la recevabilité l'intervention de la société Lapix Bâtiment dans l'instance n° 2000224 : 11.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1415278_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2014, la société Automotive Lighting Rear Lamps France, représentée par le cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, a demandé au tribunal

Source officielle
CA

1ère Chambre

689acae38a5703d75a668501

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b119

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Le 23 juillet 2004, Christophe C..., alors âgé de 27 ans, résidant habituellement chez sa mère, madame Hélène Y... à DIVION (Pas de Calais), est venu à Orléans, pour un entretien d'embauche à la SOPRA,

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dd9bcdc6046d47260675

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

2022J01245 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS UPTOLIGHT [Adresse 2] Activité : achat vente importation et exportation de tous matériels d'éclairage et de lampes

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579cc72b7e1b6bf1d7f0b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LAP GROUPE anciennement dénommée S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935b6

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

déférée à la Cour : Jugement du 17 Février 2016- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 14360 DEMANDEUR À LA RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE Madame Anne X...née le 256 juillet 1967 à TAN LAP

Source officielle
CC

cr

6137251ecd5801467741b1e2

Cassation

16 octobre 1989

16 octobre 1989

seize octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd4facdc6046d479f3b5c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

la SCI SAINT CHRISTOPHE à payer à la SAS AZZOLINI CONSTRUCTIONS METALLIQUES la somme de 10 000,00 euros à titre de dommages et intérêts pour le préjudice subi, CONDAMNER la SCI SAINT CHRISTOPHE à payer

Source officielle
TJ

REFERES

6966b176cdc6046d472f1240

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[W] [Y] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Lionel FOUQUET de la SELARL PYXIS AVOCATS, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Me Christophe PONS, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e5

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021ce02fc178212f7d93f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Jean-Christophe BERLIOZ N°RG 25/01236 - JLD hospitalisation Monsieur [S] [X] né le 02/07/1996 ORDONNANCE RELATIVE A UNE MESURE D'ISOLEMENT

Source officielle

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