la SCI Vieux Château de Clary, le groupement foncier agricole du Château de Clary, la société civile d'exploitation agricole Vignobles de Clary et la société Chehold à payer à la fédération départementale

ce qui se passait à partir de mes quinze ans quand j'allais chez lui (son père) une semaine sur deux" ; qu'interrogée à ce sujet par le juge d'instruction, lors de la confrontation du 29 mai 2006 Clara

Clara, - RAMOINO Fiorenzo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mars 1996, qui, pour importation de capitaux sans déclaration, les a condamnés à des pénalités

personnellement aucun acte de commerce (achat pour revendre, fourniture de service ou de biens) ; que les prévenus, usant ainsi du pouvoir imaginaire ou abusant de la qualité vraie de la société Clarus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Claye pressing, société à responsabilité limitée, établissement Y...

La cour déclare recevable mais non fondé l'appel de l'URSSAF, confirme le jugement déféré sauf en ce qui concerne la condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure civile, et déboute l'as

BRD indiquait "le taux de commission de 5 % s'appliquera pour tout magasin à enseigne Clark qui se situe sur le secteur de M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 28 septembre 1992), statuant sur renvoi après cassation, que la société civile immobilière Clery

Clary, représentant la société Gard construction et ingeniérie, CGI; qu'après interruption des travaux, les époux Z... ont obtenu la désignation d'un expert; qu'au vu des conclusions du rapport, ils ont

Cléry-sur-Somme, 2 / la société civile immobilière (SCI) Les Etangs de Cléry, dont le siège est ..., 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Résidence "Villa Clara", société civile immobilière, dont le

crime aussi grave que l'extermination de six millions de juifs" ; que par actes d'huissier de justice des 22 septembre et 3 octobre 1997, Mme Birthe Z... veuve X..., Mme Karin X... épouse A..., Mme Clara

.] ; qu'en exécution de ces conventions, la société ODA organisait des rendez-vous dits « Clarté » entre la caisse concernée et des agriculteurs pour sensibiliser ceux-ci à la gestion du risque lié au

___________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n°s X 15-10.775 et A 15-10.778 formés par la société France Classy

d'Armatures Spéciales, société anonyme, dont le siège est ... du Rouvray, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1997 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit de la société Clarex

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Guido X... est décédé le 17 décembre 1993, en laissant pour lui succéder son épouse commune en biens, Mme Clara

à la société ATELIER B la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 CPC ; CONDAMNER la société CLARKKY PRODUCTIONS aux entiers dépens.

Clarus B..., entrepreneur ; Attendu que, pour condamner M. Clarus B... à garantir M.

était invitée, si l'erreur invoquée par la société bailleresse n'était pas inexcusable, au regard notamment des capacités et de l'expertise professionnelles du gérant de la SCI BDI Cavaillon, de la clarté

La période de préavis ou les indemnités pour la résiliation seront calculées dans ce cas, selon la formule "Claeys" ; qu'après que l'employeur l'ait informée de sa décision de la licencier pour motif économique