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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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23 résultats pour « DELORD Dr »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

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6 6 6 6 DR Bordeaux 6 6 6 6 DR Bourgogne 6 6 6 6 DR Bretagne 6 6 6 6 DR Centre 6 6 6 6 DR Chambéry 6 6 6 6 DR Champagne-Ardenne 6 6 6 6 DR Corse 6 6 6 6 DR Dunkerque 6 6 6 6 DR Franche-Comté 6 6 6 6 DR Guadeloupe 6 6 6 6 DR Guyane

Article ANNEXE III

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Parcelles sur lesquelles les cultures de graminées ou de légumineuses à l'irrigation gravitaire sont autorisées : COMMUNE SECTION PARCELLE LIEUDIT SUPERFICIE CULTIVABLE Salon-de-Provence DR 4app Saint-Jean Nord 8 ha 26 a 90

Article Annexe

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Liste des postes-repères hors DR Responsable RH (ou équivalent) exercé au niveau fédéral, d'une branche ou au niveau d'une direction. Liste des postes-repères spécifiques aux DR Directeur des activités bancaires (ou équivalent).

Article Annexe I

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Pas-de-Calais (arrondissements de Boulogne-sur-Mer, Calais, Montreuil et Saint-Omer) Nord (arrondissements de Lille, de Valenciennes, de Cambrai, d'Avesnes-sur-Helpe et de Douai), Pas-de-Calais (arrondissements d'Arras, de Lens et de Béthune) DR

Article D732-166-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 67 > 12

Code rural (nouveau)

différentiel calculé en application de l'article D. 732-166-4 augmenté des avantages mentionnés au 1°, au 2° et au 3° du IV de l'article D. 732-166-3, excède un montant égal au produit du montant prévu au IV de l'article L. 732-63 par le rapport Dnsa/ DR

Article 1

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L'ensemble des locaux et installations du service national des enquêtes administratives de sécurité (SNEAS) situé à l'aile Bretagne du 2e étage, ainsi que les trois ailes, Bretagne, Anjou, Vendée du 1er étage de l'immeuble de bureaux le Trigone, section DR

Article D732-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 96 > 12

Code rural (nouveau)

Le montant minimum annuel prévu à l'article D. 732-110, appelé pension annuelle majorée de référence de l'assuré ou PMR, est déterminé selon la formule suivante : PMR = PMRmax × (DNSA/ DR) où ― PMRmax est égal à 8 970,86 euros au 1er janvier 2023 pour

Article D732-166-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 42

Code rural (nouveau)

Le montant du complément différentiel est obtenu par l'application de la formule suivante : CD = (P × 1 820 × SMICnet-PMRmax) x DCE/ DR-(N x vpRCO) Où : CD désigne le montant de complément différentiel mentionné à l'article L. 732-63 ; P désigne le pourcentage

Article Annexe I-2

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UC 8 Acquis mention attelage Acquis mention tourisme équestre UC 9 Acquis mention attelage Acquis mention tourisme équestre UC 10 Abréviations DR

Article Annexe 9

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Rue de la Mare, y compris les parcelles section DR n°s 453, 578, 604 jusqu'au pont des Basses-Granges.

LEGIARTI000043483742

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id=GBvgUKHKeeZs1ZeR0qI6hDFlVRKUN-sUNk3r-G5ek4A= Nom : N° d'étranger : Je soussigné(e), Dr Article L. 114 du code de l'action sociale et des familles : " Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction

LEGIARTI000036589599

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HABILITÉS CATÉGORIE(S) D'ANIMAUX OBJET(S) DE L'HABILITATION Bovin Ovin / Caprin Equin Porcin Volailles CFPPA de l'Allier, château de Neuville, 03000 NEUVY x x CFPPA de Rethel, route de Novion, 08300 RETHEL x x CFPPA du Lauragais, 935, avenue du Dr-Laënnec

Article Annexe I

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Le maître de stage : Dr .............................................. Son (ses) suppléant(s) : Dr .............................................. Dr ..............................................

Article ANNEXE V

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; - rue Jean-Bertho entre l'avenue Joseph-Bédier et la rue Roger-Payet ; - rue Roger-Payet entre les rues Jacob-de-Cordemoy et de l'Ecole ; - rue de l'Ecole entre les rues Roger-Payet et de la Gare ; - RN 102 entre la limite nord de la parcelle DR

Article Annexe II

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Par exemple : Dr AB Cook, MD FRACP, gastro-entérologue. Note 2. - Diagnostic. La preuve confirmant le diagnostic doit être jointe et soumise avec la présente demande.

Article ANNEXE I

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DR 4b Saint-Jean Nord 66 ha 92 a 25 ca Salon-de-Provence DR 4cpp Saint-Jean Nord 00 ha 86 a 25 ca Salon-de-Provence DR 4d Saint-Jean Nord 02 ha 76 a 25 ca Salon-de-Provence DR 4e Saint-Jean Nord 03 ha 24 a

LEGIARTI000028071728

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.: dr. med. dent.)

Article Annexe II

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BI : : 10 : DJ : BJ : : 11 : DK : BK : : 12 : DL : BL : : 13 : DM : BM : : 14 : DN : BN : : 15 : DO : BO : : 16 : DP : BP : : 17 : DR

LEGIARTI000030463520

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THAU LANGUEDOC-ROUSSILLON SAS POLYCLINIQUE SAINT-PRIVAT LANGUEDOC-ROUSSILLON CH BÉZIERS LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE DU DR

Article (60 à 69)

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COMPIEGNE 60 Avenue du 25e RGA D 332 COMPIEGNE Avenue de Royallieu COMPIEGNE 60 Avenue Jean Mermoz Rue de Rouen BEAUVAIS Rue Bossuet BEAUVAIS 60 Boulevard de l'Assault Boulevard du Dr

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