Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH1 Contentieux Général
678050309c3ba90f51dca039
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° RG 24/01782 N° Portalis DBXS-W-B7I-IDVD N° minute : 25/00008 Copie exécutoire délivrée le à : - Me Bertrand BEAUX - Me David HERPIN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielleCH5 -MOINS 10000 HORS JCP
67f447984e0040aa373665a0
3 avril 2025
3 avril 2025
CATALEYA [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me David HERPIN, avocat au barreau de la DRÔME COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anabelle MELKA Greffier : Loetitia MICHEL DEBATS: Audience publique
Source officielleChambre Commerciale
6801dfd5354955cf78ced4ec
17 avril 2025
17 avril 2025
[F] [L], [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me David HERPIN, avocat au barreau de la DRÔME APPELANTS Et Me [S] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de
Source officielleCH1 Référés
69fd07fdcdc6046d47fa7cfa
1 avril 2026
1 avril 2026
[T] PERFORMANCE [Adresse 2], [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me David HERPIN, avocat au barreau de VALENCE, avocat plaidant DÉBATS Après avoir entendu les conseils des parties à
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3436
28 octobre 2025
28 octobre 2025
numéro 512 763 137 ayant son siège social sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me David
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe85120460e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me David HERPIN, avocat au barreau de VALENCE INTIME Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, assistée de Alice RICHET, Greffière Vu la procédure
Source officielleChambre Commerciale
61625c89d64a6b1f51487656
16 janvier 2014
16 janvier 2014
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GRIMAUD Me David HERPIN AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3fce
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Me [I] [B] es qualités de mandataire judiciaire de l'EARL LES VERGERS DE FONTBLANCHET [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me David
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3fd1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Me [Y] [O] es qualités de mandataire judiciaire de l'EARL LES VERGERS DE FONTBLANCHET [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me David
Source officielleChambre Commerciale
6032a5fded78511e00953674
14 décembre 2017
14 décembre 2017
RG N° 15/04905 AME N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me David HERPIN la SELARL AM CONSULTANTS AU NOM DU
Source officielleChambre Commerciale
603316a7f5991a886ff23eb5
28 septembre 2017
28 septembre 2017
RG N° 15/05471 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAVID LONG Me David HERPIN AU NOM DU PEUPLE
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982dd7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GPS AVOCATS la SELARL CABINET EZINGEARD MAGNAN SCP GB2LM AVOCATS SELARL ROBICHON & ASSOCIES SELARL FAYOL AVOCATS, Me David
Source officielleChambre Commerciale
66ff85ada4ff9ec259c0968d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° Portalis DBVM-V-B7I-MIUN C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES Me David
Source officielleChambre Sociale
616294d5db5ccebfe3f3a65b
25 juin 2013
25 juin 2013
) rendue par le Cour d'Appel de GRENOBLE en date du 18 février 2013 suivant requête du 20 Mars 2013 APPELANTE : Madame [J] [Y] divorcée [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me David
Source officielle1ere Chambre
627218d4228a02057de67497
3 mai 2022
3 mai 2022
N° RG 21/03227 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K7FS C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me David HERPIN
Source officielleChambre Commerciale
66ff85ada4ff9ec259c09689
3 octobre 2024
3 octobre 2024
° Portalis DBVM-V-B7I-MH2N C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Wolfgang FRAISSE la SELARL ACO Me David
Source officielleChambre Commerciale
6032b8bf480deb2fbd94a534
30 novembre 2017
30 novembre 2017
RG N° 16/00664 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Dominique FLEURIOT Me David HERPIN AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCH1 Contentieux Général
68e88bbb3ea43407b9fbce65
9 octobre 2025
9 octobre 2025
N° RG 24/01440 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IEL6 N° minute : Copie exécutoire délivrée le à : - Me Valérie BARALO, - Me Arnaud GANANCIA, - Me David HERPIN, - la SELARL SELARL LVA AVOCATS
Source officielleChambre Commerciale
6032d98a8151fe4e056b73bb
16 novembre 2017
16 novembre 2017
RG N° 16/02363 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAVID LONG Me David HERPIN LA SELARL LEXAVOUE
Source officielleCH1 Contentieux Général
6954583e75782d5f064ac9c3
16 décembre 2025
16 décembre 2025
N° RG 23/02676 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H3L3 N° minute : Copie exécutoire délivrée le 16/12/2025 à : - la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS, - Me David HERPIN TRIBUNAL
Source officiellePage 1 sur 13