X..., qui, par ailleurs, était gérant duFA des Marronniers, a cédé ses parts de la société à responsabilité limitée Domaine du Croux à la société anonyme d'Exploitation Roy-Birac pour le prix de 1 franc

Vas à payer à la société Rasori, en qualité de donneur d'aval, trois lettres de change tirées par cette société sur la société Duffay constructions ; Attendu qu'en statuant ainsi, tout en relevant

, Elbeze et Elgrably, repris de justice se disant courtiers en objets d'art, se sont fait confier par la Galerie Monegier du Sorbier, avec mandat de les vendre, un tableau de Renoir et un tableau de Dufy

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° S 02-31.142 et V 02-31.19 ; Sur les moyens uniques des pourvois : Attendu que, conseillé par la société Dumay-Perrier

[M], de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Nouvelle Viale et Dumay, après débats en l'audience publique du 5 avril 2023 où étaient présents M.

C..., de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Bureau d'études Dumay, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2020 où étaient présents M.

#Christiane Dufay tegen Europees Parlement.#Zaak C-257/85.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-François DUFAY, demeurant

Dufay contra Parlamento Europeo. # Agentes temporales - Nueva clasificación - Despido. # Asunto 257/85.

jugement du 19 juin 1991, le tribunal de grande instance de Paris a déclaré la DDAY responsable des désordres à hauteur de 10 % et l'a condamnée à garantie envers le bureau d'études Pingat, l'entreprise Dumay

#Monique Arauxo-Dumay protiv Europska komisija.#Predmet T-65/92.

TRAVAUX PUBLICS TERRASSEMENT (LMTPT), SAS FRANKI FONDATION, SARL JC CONSTRUCTION, SAS CHAM BAT, SARL DES MENUISERIES, SARL SOCIETE FRANCAISE D’ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRIQUES - S.F.E.R.E, SAS DUFAY

Adresse 3] [Localité 2] Toutes deux représentées par Maître Mathieu CENCIG, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 303 Mutuelle MACIF [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Dominique DUFAU

[V] [R], gérant de l'EURL HOME ACCESS CONCEPT, assisté de Me Noémie DUFAY, avocate, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites

Saisi par assignation délivrée par la société Dufay en date du 26 février 2020 sollicitant l'indemnisation par M.

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Dominique DUFAU de la SELARL DUFAU-ZAYAN Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1249 DÉFENDERESSE Le BUREAU CENTRAL FRANÇAIS (BCF), es qualité

Les sociétés STB, Dufay Mandre et le conseil départemental de l'Essonne n'ont pas constitué avocat.

#Caisse d'assurance vieillesse des travailleurs salariés de Paris contre Jeanne Duffy.#Demande de décision préjudicielle: Cour d'appel de Paris - France.#Affaire 34-69.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Louise Y..., demeurant au numéro 18 de la rue Dufay à Rouen (Seine-Maritime), 2°/ Mme

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : M 25-16.302 Demandeur : la société Dufay Mandre Défendeur : M.