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44 résultats pour « Duyris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372395cd5801467740bae3

Cassation

26 octobre 2000

26 octobre 2000

Duris dans une attitude qui ne laissait planer aucun doute sur leur relation de notoriété publique, mais qu'elle lui avait cependant demandé de taire, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-DCC-43

droit de la concurrence

6 avril 2012

6 avril 2012

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Gonnin Duris par le groupe Dubreuil

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300869

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[W] [B] en qualité de mandataire judiciaire au plan de sauvegarde de la société Bétom ingénierie, 4°/ à la société Agence Duris Delfosse architecture -ADDA-, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd938fe4415271dfa39cabf

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Postulant, avocat au barreau de RENNES **** FAITS ET PROCÉDURE Le 15 octobre 2010, la société Médica Foncière [Localité 15] 92 a confié à un groupement constitué entre la société Agence Duris

Source officielle
CC

civ2

60794cc69ba5988459c46d83

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

X..., agissant au nom et pour le compte de la société civile immobilière Dubri, en cours de formation, a formé une surenchère dont la banque a contesté la validité ; Attendu que, pour rejeter cette

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2021093_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69d734d2cdc6046d479a2ee0

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

fond, origine Juge des contentieux de la protection du HAVRE, décision attaquée en date du 29 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00325 Madame [O] [K] épouse [Q] Représentant : Me Axelle DURIER

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf07

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Philippe Duris, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

607943329ba5988459c417b7

Cassation

2 juillet 1974

2 juillet 1974

AIT DONNE QUITTANCE DUPRIX DANS L'ACTE DE VENTE ETANT SANS INFLUENCE SUR CETTE OBLIGATION; QU'AINSI, LA COUR D'APPEL A REPONDU IMPLICITEMENT, MAIS NECESSAIREMENT AUX CONCLUSIONS DONT ELLE ETAIT SAISIE

Source officielle
CC

soc

61372143cd580146773f2599

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

Maurice, à Duris, Magnac Bourg (Haute-Vienne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27

Source officielle
CC

soc

61372143cd580146773f259a

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

Maurice, à Duris, Magnac Bourg (Haute-Vienne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27

Source officielle
CC

soc

61372145cd580146773f267e

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

Maurice, dont le siège est Duris à Magnac Bourg (Haute-Vienne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0870

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

X... de sa demande tendant à ce que ses honoraires soient calculés sur le montant total duprix révisé des travaux, l'arrêt rendu le 7 janvier 1988, entre les parties, par la cour d'appel de Grenoble ;

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

64364d7b29c3df04f589a672

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

rendu le 12 Avril 2021 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Adélaïde PIAZZI-DURIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eaf

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité audit siège social 15, rue de Londres 75009 PARIS représentée par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me Céline DURIS

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205520_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Lucas, rapporteure publique, - et les observations de Me Duyris substituant Me

Source officielle
CA

1ère Chambre

695e070675782d5f060c26c8

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

11] [Adresse 2] [Localité 9] [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Clément DURIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309a3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 09 Janvier 2020 APPELANT : Monsieur [X] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Olivier BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Axelle DURIER

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02179_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Patrice Liparo, A E, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, A Pereira De Oliveira, Mmes B F et Gwénaëlle Rousseau.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63465975c024d1adffef76f1

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

SAINT MARC GESTION [Adresse 3] [Localité 8] représenté et assisté par Me Sandrine DARTIX-DOUILLET de la Scp SILIE VERILHAC ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Durier

Source officielle

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