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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372395cd5801467740bae3
26 octobre 2000
Duris dans une attitude qui ne laissait planer aucun doute sur leur relation de notoriété publique, mais qu'elle lui avait cependant demandé de taire, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code
ADLC
ADLC:12-DCC-43
6 avril 2012
relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Gonnin Duris par le groupe Dubreuil
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300869
8 décembre 2021
[W] [B] en qualité de mandataire judiciaire au plan de sauvegarde de la société Bétom ingénierie, 4°/ à la société Agence Duris Delfosse architecture -ADDA-, société à responsabilité limitée, dont le
4ème Chambre
5fd938fe4415271dfa39cabf
30 avril 2020
Postulant, avocat au barreau de RENNES **** FAITS ET PROCÉDURE Le 15 octobre 2010, la société Médica Foncière [Localité 15] 92 a confié à un groupement constitué entre la société Agence Duris
60794cc69ba5988459c46d83
25 juin 1997
X..., agissant au nom et pour le compte de la société civile immobilière Dubri, en cours de formation, a formé une surenchère dont la banque a contesté la validité ; Attendu que, pour rejeter cette
5e Section - 2e Chambre
DTA_2021093_20230223
23 février 2023
Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.
Chambre de la Proximité
69d734d2cdc6046d479a2ee0
7 avril 2026
fond, origine Juge des contentieux de la protection du HAVRE, décision attaquée en date du 29 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00325 Madame [O] [K] épouse [Q] Représentant : Me Axelle DURIER
soc
61372284cd580146773fdf07
17 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Philippe Duris, dont le siège est ..., en cassation d'un
607943329ba5988459c417b7
2 juillet 1974
AIT DONNE QUITTANCE DUPRIX DANS L'ACTE DE VENTE ETANT SANS INFLUENCE SUR CETTE OBLIGATION; QU'AINSI, LA COUR D'APPEL A REPONDU IMPLICITEMENT, MAIS NECESSAIREMENT AUX CONCLUSIONS DONT ELLE ETAIT SAISIE
61372143cd580146773f2599
27 mars 1990
Maurice, à Duris, Magnac Bourg (Haute-Vienne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27
61372143cd580146773f259a
61372145cd580146773f267e
Maurice, dont le siège est Duris à Magnac Bourg (Haute-Vienne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
6137210bcd580146773f0870
12 juillet 1989
X... de sa demande tendant à ce que ses honoraires soient calculés sur le montant total duprix révisé des travaux, l'arrêt rendu le 7 janvier 1988, entre les parties, par la cour d'appel de Grenoble ;
1re chambre 1re section
64364d7b29c3df04f589a672
11 avril 2023
rendu le 12 Avril 2021 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Adélaïde PIAZZI-DURIS
Cour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eaf
22 janvier 2007
en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité audit siège social 15, rue de Londres 75009 PARIS représentée par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me Céline DURIS
3ème Chambre
DTA_2205520_20260219
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Lucas, rapporteure publique, - et les observations de Me Duyris substituant Me
1ère Chambre
695e070675782d5f060c26c8
6 janvier 2026
11] [Adresse 2] [Localité 9] [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Clément DURIER
Chambre Sociale
62c67c99ca9bf263790309a3
6 juillet 2022
POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 09 Janvier 2020 APPELANT : Monsieur [X] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Olivier BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Axelle DURIER
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02179_20230606
6 juin 2023
Patrice Liparo, A E, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, A Pereira De Oliveira, Mmes B F et Gwénaëlle Rousseau.
1ère ch. civile
63465975c024d1adffef76f1
11 octobre 2022
SAINT MARC GESTION [Adresse 3] [Localité 8] représenté et assisté par Me Sandrine DARTIX-DOUILLET de la Scp SILIE VERILHAC ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Durier
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