Paul-Stéphane X..., demeurant ..., et actuellement sans domicile connu de la demanderesse, 4 / de M.

Le tribunal ne peut pas non plus connaître la nature de l’escalier permettant l’accès à la cave depuis la coursive.

principale du collège de l'Europe ; que tout au long de l'enquête puis de l'information judiciaire, Ludivine a maintenu qu'entre le début de l'année 1998 (peu de temps après le décès de sa soeur aînée Marie-Paule

Sur le fond, ils font valoir que les consorts Y... ont construit un escalier sur le domaine public communal séparant les deux parcelles ; que cet escalier extrêmement pentu rejoint le premier étage de

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 20 septembre 2001, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, les a condamnés, chacun à 200 000 francs d'amende, a

Il s'étonne que Monsieur Paul Jérôme Y... prétende à une possession trentenaire alors qu'il a envisagé de l'acquérir courant 1998 et alors qu'il a reçu une autorisation de construire un escalier extérieur

Courant 2005, elle a entrepris des travaux de réhabilitation et notamment celle d'un escalier permettant un accès direct à la mer en remplacement d'un précédent .

Paul Y... et des attestations de M.

Escude Constructions, la S.A.R.L. Paula et la compagnie Generali en réparation de leur préjudice.

salle de classe et de l'atelier pour vérifier qu'il n'y restait plus personne ; qu'ayant rassemblé les élèves en rang dans le couloir devant la porte de la classe avant de leur faire descendre les escaliers

vers 1 heure 20, Séraphin A... et sa famille ont été agressés à leur domicile après la fermeture de leur restaurant "Usciatellu" à Péri; que Monique X..., épouse A... était surprise en haut de l'escalier

la SARL Atelier Paul Zoppi et Fils à payer à [R] [G] les sommes suivantes : * 111 020 euros HT au titre des travaux de reprise des portes du couloir d'accès domotique et des marches de l'escalier,

André Paul Ernest X..., ; M.

B-COMMERCIALE ARRET DU 31 JANVIER 2008 ARRET No 53 Magistrat Rédacteur : Mme BRISSY-PROUVOST/DR R.G : 05/04859 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES, Jugement du 04 novembre 2005 EARL LA LOUVIANE C/ SARL ESCUDIER

Paul Riquet et 19, rue de la Rotonde sur son territoire.

Enfin, s'agissant des désordres affectant le garde-corps de l'escalier d'accès au toboggan, leur imputabilité est partagée entre la société Datel, les sociétés BVL Architecture, CD2I, Paule Green, M.

ARRÊT Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 avril 2012, Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président et

Un exemplaire de ce rapport sera notifié au maire de Villers Saint-Paul, à la SCI Segoura et à M.