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185 résultats pour « Echezard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723a5cd5801467740c74c

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Chambre, 1re Section), au profit : 1 / de Mme Françoise Z..., veuve A..., demeurant ..., 2 / de Mme Christiane A..., épouse B..., demeurant ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Echinard-Segaut

Source officielle

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CC

cr

61372670cd5801467742593a

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

reprise dans le compte-rendu opératoire et dans une lettre du professeur Y..., ainsi que celle de l'état des boues - ont estimé que l'hypothèse d'une inoculation par piqûre, plus particulièrement par une écharde

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256202bbc24b0cc5e20214

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sébastien ECHEZAR

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256034bbc24b0cc5e1e011

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [B] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sébastien ECHEZAR

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c7f593736057d78a9c0

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle a assigné en cette qualité Me [N] [D] et la société ECHINARD ET FAURE devant le tribunal de commerce de Romans sur Isère.

Source officielle
CC

civ1

61372361cd5801467740900c

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit : 1 / de la société Echivard, société à responsabilité limitée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100419

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

Sur le moyen unique : Vu les articles 1213 du code civil et 463 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la société Renault véhicules industriels (RVI) et la société Echinard et Faure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01306

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

I..., les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société Littoral Immobilier anciennement société Echelard Immo, et les conclusions de M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:28

CJUE

23 janvier 1997

23 janvier 1997

#Eckehard Pastoors ja Trans-Cap GmbH vastaan Belgian kuningaskunta.#Ennakkoratkaisupyyntö: Rechtbank van eerste aanleg Antwerpen - Belgia.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:367

CJUE

3 octobre 1996

3 octobre 1996

. # Eckehard Pastoors και Trans-Cap GmbH κατά Βελγικού Δημοσίου. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Rechtbank van eerste aanleg te Antwerpen - Βέλγιο. # Οδικές μεταφορές - Κανονισμοί (ΕΟΚ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c26b

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Faisant grief de la dissimulation d'éléments de la succession de sa mère dont l'origine était connue du prédécesseur de la SCP Echinard - Segaut ainsi que de la méconnaissance par cette SCP de notaires

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67096c8c06866c0645d28372

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/01746 N° Portalis 352J-W-B7I-C32AD N° MINUTE : [1] [1] 1 Copie certifiée conforme - Me ECHARD-JEAN délivrée le : + 1 copie

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c0492182c005de24d038

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de la SELAS DE BODINAT - ECHEZAR AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3e

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Les époux X... ont eu connaissance des désordres (gerces généralisées et nombreuses échardes) affectant le bois de la plage de leur piscine dès le mois de juillet 2009.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT02154_20230908

Admin. Appel

8 septembre 2023

8 septembre 2023

O Q et Mme J R, représentés par Me Echezar, ont demandé au juge des référés de la cour de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du

Source officielle
CC

soc

6137227acd580146773fd7d6

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., demeurant Les Echevardières à Bonnes (Vienne), en cassation d'un

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00104_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

A et Mme B E, représentés par la SELAS De Bodinat - Echezar avocats associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler la décision implicite de la préfète de la Charente rejetant leur demande, d'une part

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203375_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

décision de préemption est intervenue tardivement et méconnaît l’article L. 213-2 du code de l’urbanisme dès lors que la demande de pièces supplémentaires, jamais notifiée au mandataire de la SCI Bruno Echard

Source officielle
CC

cr

6079a8b59ba5988459c4ea81

Cassation

20 juin 1968

20 juin 1968

DURANT UN CERTAIN TEMPS UNE IMMUNITE SOLIDE, A CONFONDU SERUM ET VACCIN ET A FONDE SA DECISION SUR UN MOTIF INOPERANT"; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE GERVET, BLESSE AU DOIGT PAR UNE ECHARDE

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01050_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par mémoires enregistrés les 2 mars et 27 novembre 2020, l'association Paysages et Forêts de l'Armançon (APFA 89), représentée par la SELAS De Bodinat - Echezar Avocats Associés, agissant par Me Echezar

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