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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience des référés
69e5272ecdc6046d47d32bb6
20 janvier 2026
[C] [J] [Adresse 1] [Localité 1] [Y] [J] [Adresse 2] [Localité 1] [O] [J] [Adresse 1] [Localité 1] [P] [J] [Adresse 3] [Localité 1] [F] [K] veuve [J] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant(s) : Me Fabrice
Audience première chambre (contentieux général, instruction)
69f34189cdc6046d4714446f
27 avril 2026
HUC-[Localité 2] (ELEOM)/[Localité 3] Défendeur(s) : [W] [T], pris en qualité de caution [Adresse 4] [Localité 4] [D] [T], prise en qualité de caution [Adresse 5] [Localité 4] Représentant(s) : Me Fabrice
4ème chambre commerciale
633e7013f8faf13e2e973d73
5 octobre 2022
BRMJ Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me Fabrice SROGOSZ - Me Stéphane GOUIN +MP COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4ea72cdc6046d47cb8548
9 juillet 2025
activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010761 Débiteur(s): [Adresse 1] Représentant(s): Me Fabrice
Audience du juge chargé d'instruire l'affaire (JCIA)
69e470a7cdc6046d47c35929
20 octobre 2025
/MARSEILLE Défendeur(s) : DENIM 17 (SARL) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant(s) : Me Fabrice SROGOSZ/[Localité 3] Juge ch. d'inst. l'aff. : Greffier : Florence DUPRAT Arnaud GASQUE Débats à l'audience
69e48c08cdc6046d47c52b53
13 octobre 2025
d'inscription au répertoire général : 2024 017923 Demandeur (s) : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Vincent THOMAS (MISSIO AVOCATS)/[Localité 2] Me Fabrice
Chambre 1-1
695e404375782d5f0611ce2f
6 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7G-BKNSX Ordonnance n° 2026/M003 SCI E.GOLF PARK Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabrice
69e4a249cdc6046d47c6a7a1
12 janvier 2026
1] [Localité 1] Représentant(s) : Me MAQUET (THEMES)/[Localité 2] Me Frédéric GUITTARD/[Localité 3] Défendeur(s) : [L] [Z], pris en qualité de caution [Adresse 2] [Localité 4] Représentant(s) : Me Fabrice
69d5ee7ccdc6046d477c05ea
7 avril 2026
[K] [X] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau d'AVIGNON Appelante
6a11932dcdc6046d47ac5373
18 mai 2026
Non-comparant (e) Défendeur(s) : SORGUES AUTOMOBILES (SARL) [Adresse 3] [Localité 2] FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT (SAS) [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant(s) : Me MATHYS, Gaëlle/[Localité 4] Me Fabrice
69e52b39cdc6046d47d36c59
21 janvier 2026
Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 21/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 017230 Débiteur(s): [L] (SASU) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Fabrice
6a0c1db2cdc6046d472af23c
29 avril 2026
d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 29/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002302 Débiteur(s): CERIPOLE (SCI) [Adresse 1] Représentant(s): Me Fabrice
Chambre 0 REFERES
6704404b8d5cd4a875977839
7 octobre 2024
INTERIEUR GOLF prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau D’AVIGNON S.E.L.A.R.L.
1ère chambre
6628a179b2cb67000826a589
23 avril 2024
du 13 décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00334 La Sarl GG en redressement judiciaire prise en la personne de son commissaire à l'exécution du plan de redressement Représentée par Me Fabrice
6a0c1da1cdc6046d472af048
économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 29/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002301 Débiteur(s): CERIP (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Me Fabrice
Chambre 1-11 référés
69eb02b2cdc6046d4757e932
23 avril 2026
Portalis DBVB-V-B7K-BPURK SARL GROUPE CLUB CESAR C/ [T] [X] [D] [X] SAS LES MANDATAIRES SARL SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE BEL AIR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice
Cour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a644
18 décembre 2007
né le 10 Mai 1934 à MARSEILLE (13000) ... 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Rosette
Référés
6684eac8a0de54ff609f7cea
2 juillet 2024
domiciliés en cette qualité audit siège Non comparante, ayant pour avocat postulant la SCP DOREL-LECOMTE-MARGUERIE, représentée par Me Dominique LECOMTE, avocat au Barreau de CAEN, comparant et Maître Fabrice
Audience d'ouvertures de procédures collectives
69e53f4fcdc6046d47d4cf67
8 janvier 2026
[S] [T] [I], gérant présent Me Fabrice SROGOSZ/[Localité 1] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Farida KOBBI Ministère public auquel le
69e4720bcdc6046d47c36fa2
2 juillet 2025
peuple français Jugement du 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 012164 Débiteur(s): ISTREFI RENOVATION CONSTRUCTION (SASU) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Fabrice
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