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Article 111 quater P

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

Ex 1902.20.30 Pâtes alimentaires farcies contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et produits similaires de viandes d'animaux domestiques repris aux numéros 0101 à 0105 inclus.

Article 1

Code inconnu

différentes, lorsqu'ils contiennent l'une au moins des substances ou préparations liquides classées dangereuses au sens de l'article R. 5152 du code de la santé publique ou au sens de l'article 1er du décret n° 88-1231 du 29 décembre 1988 susvisé ; - des farces

Article 1

Code inconnu

(même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine. 1902.20.30 Pâtes alimentaires farcies (même

Article Annexe Ib

Code inconnu

Réaliser les marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces C1-2.7 Réaliser les liaisons C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces

Article Annexe

Code inconnu

sucres, aromates, épices, vins, alcools,condiments, truffes, champignons, lait De la liste ci-jointe, sont exclus : L'utilisation de caramel et de carmin de cochenille est autorisée hachage Hachage grossier (6 mm) mélange Maximum 30% de farce

Article Français (suite)

Code inconnu

Récits de voyage en liaison avec les grandes découvertes Marco Polo: Le Livre du devisement du monde (Le Livre des merveilles)* Lery, J. de: Histoire d'un voyage fait en la terre du Brésil* Bougainville, L.A. de: Voyage autour du monde* Théâtre (farce

Article Annexe IIa

Code inconnu

C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces X X C1-2.7 Réaliser les liaisons X X C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis X X C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces

LEGIARTI000025878508

Code inconnu

ou des huiles d'animaux marins dans une proportion : - inférieure 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies

Article Annexe I

Code inconnu

Farces et duxelles. • La classification, la composition, les utilisations et la réglementation. 1.8. LES PRODUITS ET LES PRÉPARATIONS CULINAIRES Produits laitiers. Corps gras. Œufs. Potages. Hors d'œuvre.

Article Annexe IIc

Code inconnu

Réaliser les marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces C1-2.7 Réaliser les liaisons C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces

Article Annexe

Code inconnu

Ainsi : - pour les préparations de viande (les pièces crues aromatisées ; les pièces enrobées, fourrées, farcies, les brochettes) n'entraînant pas de modification à cœur de la structure fibreuse, la rédaction d'un cahier des charges spécifique n'est pas

Article II

Code inconnu

sucre de canne associée ou non à la culture de canne à sucre. 15. 8HB 2, 90 Fabrication de confiserie, chocolaterie. 15. 8KA 2, 80 Semoulerie, fabrication de pâtes alimentaires, de couscous. 15. 8MA 3, 00 Fabrication de pâtes farcies

Article Français

Code inconnu

Les textes suivants seront étudiés selon les modalités ainsi définies : Un roman de chevalerie (cycle de La Table ronde ou Tristan), au choix du professeur; Une pièce de théâtre brève (farce ou comédie) du Moyen Âge ou du XVIIe siècle, au choix du professeur

Article Annexe

Code inconnu

Fabrication d'aliments pour animaux de ferme. 15. 8 CA Boulangerie (seule ou avec vente de confiserie). 15. 8 CB Boulangerie-pâtisserie avec ou sans vente de confiserie. 15. 8 DA Pâtisserie artisanale. 15. 8 MB Fabrication de pâtes farcies

Codes de loi français