Codes de loi français

Article 1

Iles Cook. îles Féroé. Inde. Islande. Jamaïque. Japon. Kenya. Maurice. Mexique. Moldavie. Nauru. Norvège. Nouvelle-Zélande. Pakistan. Polynésie française. République de Corée. Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord. Saint-Barthélemy.

Article 2

Espagne ; - Estonie ; - Fédération de Russie ; - Finlande ; - Géorgie ; - Ghana ; - Gibraltar ; - Grèce ; - Grenade ; - Groenland ; - Guernesey ; - Hong-Kong ; - Hongrie ; - Îles Bonaire, Saba et Saint-Eustache ; - Îles Cook ; - Île de Man ; - Îles Féroé

Article 1

Estonie ; - Fédération de Russie ; - Finlande ; - Géorgie ; - Ghana ; - Gibraltar ; - Grèce ; - Grenade ; - Groenland ; - Guernesey ; - Hong-Kong ; - Hongrie ; - Îles Bonaire, Saba et Saint-Eustache ; - Îles Caïmans ; - Îles Cook ; - Île de Man ; - Îles Féroé

Article 423-1.05

compétente pour toute approbation ou exemption relative à la construction du navire au titre de l'Etat du pavillon y compris : a) pour l'approbation des cloisons de séparation mentionnées sous la rubrique PRECAUTIONS de la fiche relative à l'alumino-ferro-silicium

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

G. ferox Desf. En poudre Extrait sec aqueux Voir Astragale à gomme. Voir Acacia à gomme. Voir Caroubier. Voir Sterculia. Voir Cyamopsis. Voir Sterculia. Voir Sterculia. Cerisier griottier.

Article Annexe II (suite)

VII Molva molva, Molva dypterigia (En tonnes) du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé

Article Annexe I

Corse-du-Sud Serra-di-Ferro Inondations par choc mécanique des vagues 02/11/2023 05/11/2023 2 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, du vent et de la situation météorologique lors

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

(fabrication d'), à l'exclusion de la fabrication de ferro-alliages au four électrique lorsque la puissance du (des) four (s) susceptibles de fonctionner simultanément est inférieure à 100 kW A 3 2546 Traitement des minerais non ferreux, élaboration

LEGIARTI000025084897

27.2AA 6,10 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) 27.2CC 2,80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

Article I

d'acier. 27. 1ZE 4, 60 Fabrication de tubes en fonte. 27. 2AA 5, 60 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27. 2CC 2, 80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

LEGIARTI000024496739

pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs Total AUTRES ESPÈCES FÉROÉ

Article Annexe

dynamique, énergétique, mécanique des fluides), - chimie (structure de la matière, solutions aqueuses, cinétique chimique, chimie organique et applications aux polymères), - thermodynamique, - électricité (courant continu, électromagnétisme, milieux ferro

LEGIARTI000023420454

Groupe 2 2,00 27.1 ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.4 CE Métallurgie de l'aluminium. 27.4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées

LEGIARTI000023420422

. 27.1ZE 4,70 Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,10 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.2CC 3,00 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

LEGIARTI000026909531

. 27.1ZE 5,30 Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,00 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.2CC 2,70 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

Article Annexe

NUMÉRO N A T U R E D U R I S Q U E TAUX NET INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE Groupe 1 1, 50 24. 6 JA Fabrication de supports de données non enregistrées. 27. 4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées

Article Annexe

pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 114 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 12 Total 3 220 AUTRES ESPÈCES FÉROÉ

LEGIARTI000051481511

Hareng Eaux du Royaume-Uni, eaux des Îles Féroé, eaux norvégiennes et eaux internationales des zones I et II HER/1/2- Sous-quota (tonnes) 0 0 0 0 347 0 0 0 0 0 0 0 347 Clupea harengus Hareng Eaux UE, eaux du Royaume-Uni et eaux norvégiennes de la

Article Annexe

ou d'acier 27. 1ZE 4,70 Fabrication de tubes en fonte 27. 2AA 5,70 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) 27. 2CC 2,80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

Article III

. - Fabrication de produits bitumeux de protection (enduits, revêtement). 26. 8CJ 4, 00 Fabrication ou transformation d'articles à base de fibres minérales. 26. 8CK 2, 70 Métallurgie des ferro-alliages. 27. 3JC 4, 00 Electrométallurgie