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239 résultats pour « Frank CASCIOLA Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083d0189f19e8c50fbf540

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[J] [H] représenté par Me Frank CASCIOLA de l’ASSOCIATION CASCIOLA ET ZUCK, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C401 Mme [I] [H] épouse [G] représentée par Me Frank CASCIOLA de l’ASSOCIATION CASCIOLA

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0461c02fc178212f85fc9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’ALLEE DU PARC DES COUVENTS représentée par Me Frank CASCIOLA de l’ASSOCIATION CASCIOLA ET ZUCK, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C401 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6894cdc6046d477d5ab3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BANQUE POPLAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Frank CASCIOLA, avocat au barreau de METZ PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [B] [J], demeurant

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a17591dcdc6046d4727e7db

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DÉFENDEURS : Monsieur [M] [Z] [I] né le 13 Septembre 1964 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Madame [R] [I] née [A] née le 19 Janvier 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentées par Maître Frank

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

68e88b363ea43407b9fba10d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RÉFÉRÉ DU 09 OCTOBRE 2025 N° RG 25/00092 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LF6V Minute JCP n° 414/2025 PARTISE DEMANDERESSES : Madame [U] [S] [P] épouse [T] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Frank

Source officielle
CA

5ème Chambre

FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond

672cbe5478d74432f74dc5de

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[M] [Y] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Frank CASCIOLA, avocat au barreau de METZ Mme [N] [X] épouse [Y] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Frank CASCIOLA, avocat au barreau

Source officielle
CA

5ème Chambre

S.A.S. ENOWE, S.A.S. HARMONIE pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond

69835acdcdc6046d47e21781

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

délivrées le 3 février 2026 à : - Me Dominique COLBUS Notifications par LRAR le : - SARL JWT - SAS ENOWE - SAS HARMONIE Copie délivrée + retour pièces le 3 février 2026 à : - Me Frank

Source officielle
CA

5ème Chambre

S.A.S. ENOWE, S.A.S. HARMONIE pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond

69835ad1cdc6046d47e217d7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

délivrées le 3 février 2026 à : - Me Dominique COLBUS Notifications par LRAR le : - SARL JWT - SAS ENOWE - SAS HARMONIE Copie délivrée + retour pièces le 3 février 2026 à : - Me Frank

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf15cdc6046d473c5d0b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE représentée par son représentant légal inscrite au RCS de [Localité 2] sous le n° 775 618 622 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frank

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c50c21c0e53e790e4ac

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE pris en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 3, Rue François de Curel - 57000 METZ représentée par Maître Frank CASCIOLA de l’

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf64cdc6046d473c6377

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE représentée par son représentant légal immatriculée au RCS de METZ sous le n° 356 801 571 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frank

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf68cdc6046d473c63d2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE représentée par son représentant légal immatriculée au RCS de METZ sous le n° 356 801 571 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frank

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

697bd830cdc6046d472c879b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAMPAGNE, immatriculée au RCS de METZ sous le n° 356 801 571 pris en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 3, Rue François de Curel - 57000 METZ représentée par Maître Frank

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b90ea89248182ad9d3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

GROUPE HABITER, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 25] représentée par Me Frank CASCIOLA de l’ASSOCIATION CASCIOLA ET ZUCK, demeurant [Adresse 26], avocats

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69d5728fcdc6046d47729297

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

- N° Portalis DBZJ-W-B7J-LVLY Minute JCP n° 294/2026 PARTIE DEMANDERESSE : Association CAISSE DE CREDIT MUTUEL METZ NOUVEAUX POLES dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Frank

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf7acdc6046d473c6563

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE représentée par son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frank CASCIOLA de l'ASSOCIATION CASCIOLA ET ZUCK, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf02cdc6046d473c5baf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

anonyme coopérative de banque populaire représentée par son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°356 801 571 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Frank

Source officielle
CC

soc

6137227acd580146773fd7b8

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

; Arrêté de solde le 31 août 1979 - la société Someco reste devoir 16 000,00 francs et elle est en passe de déposer son bilan - Europ Marketing doit 6 526,80 francs au titre de cinq mois d'honoraires

Source officielle
CC

comm

61372452cd580146774148cc

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

, Cavo di l'acqua et Valle longa (les SNC) ; qu'il résultait des bilans arrêtés au 31 décembre 1994 que les SNC étaient créancières de la société Copra pour un montant global de 2 479 886,14 francs et

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c9fcdc6046d47d214da

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[D] s’est adressé à l’ANTS pour le faire immatriculer en France et à son nom.

Source officielle