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38 résultats pour « Fritz Ranke »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0417DEC001491189

Admin. suprême

17 avril 1991

17 avril 1991

  Dans la procédure devant la Commission elle est représentée par Maître Fritz Ranke, avocat au barreau de Paris.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1014REP001491189

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

        Dans la procédure devant la Commission, elle est représentée par Me Fritz Ranke, avocat au barreau de Paris.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

644cb4f856c9f0d0f8b6f135

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Suite au refus de la SA Fritz-Lutz, il a, le 28 août 2019, saisi le conseil des prud'hommes de Schiltigheim d'une demande à l'encontre de la SA Fritz-Lutz afin de la voir condamnée à lui payer 35.920,08

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fc763ccdc6046d47ea2155

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Répertoire général : 2026 001406 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 05/05/2026 Demandeur : Mm 25, [Adresse 1] [F] Cor ne [R] [N] [Adresse 2] [Adresse 3] rante de la SARL AU PETIT FRITEUR mparante

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

691d9f2c02bad2f30af74a0c

T. Judiciaire

18 novembre 2025

18 novembre 2025

LA FRITE [Localité 3] immatriculée au RCS de CHAMBERY dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social, représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32f

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, Assisté de Me Odile GAGLIANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Hélène FRITZ, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Monique Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1969:1110JUD000217864

Admin. suprême

10 novembre 1969

10 novembre 1969

Fritz Schiwitz et Franz Knapitsch, cette société se livrait à l’achat et la revente de céréales, de farine, etc.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950b8de0ebe408dac8177

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle précise qu'elle est au poste boissons/desserts minimum 1h30 d'affilée par jour lors de la période de rush. - Poste à frites : « Le poste à frites est un poste assez complet avec différentes tâches

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00917

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

d'une petite table avec une chaise et un écran de télévision ; qu'il n'existait aucun autre élément mobilier et le linge était présent sur un étendoir au milieu du cabanon ; que divers objets étaient rangés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z

6253c929bd3db21cbdd8774f

Appel

28 février 2005

28 février 2005

Au terme d'un testament olographe du 15 FEVRIER 1996, déposé au rang des minutes du notaire F...à Soustons, Madame J... instituait Marc et Christiane X..., légataires universels.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300932_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

, et les consommateurs prenant une viande sans frites étant compensés par les consommateurs prenant une double portion de frites.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300933_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

, et les consommateurs prenant une viande sans frites étant compensés par les consommateurs prenant une double portion de frites.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a038

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 13 novembre 2007, Par Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président en présence de Madame Armelle FRITZ

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

* Réfrigérateur Mobil Home * ≻ Réfrigérateur Friterie * Frigo Top (Atelier) * ≻ Congélateur (Bahut) Friterie * Congélateur (Friterie) * 3 frigos inox industriels (meubles bas temp.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c39

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

suivantes : Date : 24 novembre 2015 ; Heure : 15h ; Lieu de l'accident : ter [Adresse 1] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : le salarié était en train de ranger

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f08f0ccdc6046d47d2f697

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

, comparaissant en personne, D'AUTRE PART ; LES FAITS : Le 5 décembre 2017, Monsieur [T] [D] débutait, en qualité de président de droit de la SAS LE MACADAM BISTROT une activité de restauration, friterie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdcea91517ce85515fb012d

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

contractuelles entre les parties, - dit que la chose louée à la société NEXT par la société AMSA en vertu du bail du 10 décembre 2009 comprend : - le restaurant proprement dit, - le local de rangement

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02697_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

En outre, s'il produit des bulletins de salaire pour un emploi de manœuvre au sein de la société Rani Bâti pour les mois de novembre 2018 à juin 2019 ainsi qu'un avenant à un contrat de travail conclu

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

634113a358bc223e2e3f08c6

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Elle ajoute que Mme [U] était partie ranger du linge, que Mme [F] n'a pas été témoin direct des faits, que Mme [G] - compagne de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD006841601

Admin. suprême

15 février 2005

15 février 2005

VITE = MAL-BOUFFE Même si les gens aiment en manger, ils reconnaissent pour la plupart que les hamburgers industriels et les frites artificielles, servis dans des emballages en carton et en plastique,

Source officielle

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