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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0417DEC001491189
17 avril 1991
Dans la procédure devant la Commission elle est représentée par Maître Fritz Ranke, avocat au barreau de Paris.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1014REP001491189
14 octobre 1991
Dans la procédure devant la Commission, elle est représentée par Me Fritz Ranke, avocat au barreau de Paris.
Chambre 4 A
644cb4f856c9f0d0f8b6f135
28 avril 2023
Suite au refus de la SA Fritz-Lutz, il a, le 28 août 2019, saisi le conseil des prud'hommes de Schiltigheim d'une demande à l'encontre de la SA Fritz-Lutz afin de la voir condamnée à lui payer 35.920,08
PROCEDURE COLLECTIVE
69fc763ccdc6046d47ea2155
5 mai 2026
Répertoire général : 2026 001406 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 05/05/2026 Demandeur : Mm 25, [Adresse 1] [F] Cor ne [R] [N] [Adresse 2] [Adresse 3] rante de la SARL AU PETIT FRITEUR mparante
C1-CIVIL SUP 10000
691d9f2c02bad2f30af74a0c
18 novembre 2025
LA FRITE [Localité 3] immatriculée au RCS de CHAMBERY dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social, représentée
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32f
3 juin 2009
représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, Assisté de Me Odile GAGLIANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Hélène FRITZ, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Monique Y...
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1969:1110JUD000217864
10 novembre 1969
Fritz Schiwitz et Franz Knapitsch, cette société se livrait à l’achat et la revente de céréales, de farine, etc.
CTX PROTECTION SOCIALE
68f950b8de0ebe408dac8177
6 octobre 2025
Elle précise qu'elle est au poste boissons/desserts minimum 1h30 d'affilée par jour lors de la période de rush. - Poste à frites : « Le poste à frites est un poste assez complet avec différentes tâches
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00917
7 mai 2018
d'une petite table avec une chaise et un écran de télévision ; qu'il n'existait aucun autre élément mobilier et le linge était présent sur un étendoir au milieu du cabanon ; que divers objets étaient rangés
Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z
6253c929bd3db21cbdd8774f
28 février 2005
Au terme d'un testament olographe du 15 FEVRIER 1996, déposé au rang des minutes du notaire F...à Soustons, Madame J... instituait Marc et Christiane X..., légataires universels.
3ème chambre
DTA_2300932_20250314
14 mars 2025
, et les consommateurs prenant une viande sans frites étant compensés par les consommateurs prenant une double portion de frites.
DTA_2300933_20250314
6253ca16bd3db21cbdd8a038
13 novembre 2007
avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 13 novembre 2007, Par Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président en présence de Madame Armelle FRITZ
AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69e61de5cdc6046d47e54794
5 janvier 2026
* Réfrigérateur Mobil Home * ≻ Réfrigérateur Friterie * Frigo Top (Atelier) * ≻ Congélateur (Bahut) Friterie * Congélateur (Friterie) * 3 frigos inox industriels (meubles bas temp.
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c39
2 avril 2025
suivantes : Date : 24 novembre 2015 ; Heure : 15h ; Lieu de l'accident : ter [Adresse 1] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : le salarié était en train de ranger
CHAMBRE DU CONSEIL
69f08f0ccdc6046d47d2f697
13 avril 2026
, comparaissant en personne, D'AUTRE PART ; LES FAITS : Le 5 décembre 2017, Monsieur [T] [D] débutait, en qualité de président de droit de la SAS LE MACADAM BISTROT une activité de restauration, friterie
1ère chambre civile B
5fdcea91517ce85515fb012d
23 octobre 2018
contractuelles entre les parties, - dit que la chose louée à la société NEXT par la société AMSA en vertu du bail du 10 décembre 2009 comprend : - le restaurant proprement dit, - le local de rangement
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02697_20221208
8 décembre 2022
En outre, s'il produit des bulletins de salaire pour un emploi de manœuvre au sein de la société Rani Bâti pour les mois de novembre 2018 à juin 2019 ainsi qu'un avenant à un contrat de travail conclu
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a358bc223e2e3f08c6
5 octobre 2022
Elle ajoute que Mme [U] était partie ranger du linge, que Mme [F] n'a pas été témoin direct des faits, que Mme [G] - compagne de M.
ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD006841601
15 février 2005
VITE = MAL-BOUFFE Même si les gens aiment en manger, ils reconnaissent pour la plupart que les hamburgers industriels et les frites artificielles, servis dans des emballages en carton et en plastique,
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