Debacq, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Le Fournil est titulaire de la marque française semi-figurative « La Fuette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Le Furet du Nord", société anonyme, dont le siège est ...,

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 17 décembre 2025 **** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La SA [C] Furet du Nord (ci-après [C] Furet du Nord) exploite 21 magasins de commerce de détail de vente de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Furet, société à responsabilité limitée

Furt F... et sept autres salariés sont au service de la société Mizeret, Rinqueberck et Rouvière, en qualité de VRP ; que leur contrat de travail prévoit le versement d'une avance sur commission de 15

De plus, les termes la fuette et fusette diffèrent visuellement, le premier comportant l'article la et un deuxième élément à la différence du second qui n'en comporte qu'un, se distinguent phonétiquement

2015 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Edifi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Le Furet

profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Sope et compagnie Docks Sursol, dont le siège est ..., 2 / de la société anonyme FDS Aquitaine, société anonyme, venant aux droits de la société Furet

relevé, si la mineure s'est abandonnée à Stéphane X..., c'est seulement en raison de la terreur que lui inspirait cet homme qui l'avait déjà frappée et dont elle connaissait la brutalité, voire la fureur

délégué ses pouvoirs à une personne pourvue de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, se plaignant de la vente, par le magasin "le Furet

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 22 juillet 1996 en qualité d'assistante commerciale et promue responsable de l'administration des ventes, par la société Fuertes

et de l'action reconnue consistant à frapper un coup, avec la matraque emportée à cet effet, sur la carrosserie de la voiture des personnes poursuivies qui cherchaient à l'évidence à échapper à la fureur

X... a été embauché en qualité de cadre niveau VII ; qu'en refusant de lui imputer à faute grave la précipitation au sol du contenu d'une gondole lors d'un accès de fureur alors que le magasin était ouvert

représentée par Me Christian VIGNET, avocat au barreau D’AUXERRE * * * * Nous, Anne-Laure MENESTRIER, Vice-Présidente, juge de la mise en état au tribunal judiciaire d’AUXERRE, assistée de Elodie FURET-BALAIRE

Furet du Nord, des locaux commerciaux situés dans le centre commercial [Localité 8] 2 désormais « AuShopping » situé à [Adresse 9].

décision en date du 3 juillet 2023 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a refusé l'affectation de leur enfant E B D au sein du collège François Furet

dénégations ou allégations du prévenu ne suffisent pas à établir cette preuve contraire ; qu'en effet, il ressort de la procédure que depuis 1974, différents garde-pêche ont constaté, dans la rivière la Fure

centre hospitalier [Localité 1] à [Localité 2] Demeurant [Adresse 1] Non comparant MANDATAIRE JUDICIAIRE : ATIAM des alpes meridionales Avisé et non représenté Assisté par Maître Lisa FURET

APPELANT Monsieur [T] [D] né le 20 Mars 2000 à [Localité 1] (06), Actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 1] Demeurant [Adresse 1] Non comparant, Assisté de Maître Lisa FURET

Edouard [Localité 3], Demeurant [Adresse 1] [Localité 5] Comparant MANDATAIRE JUDICIAIRE : UDAF 13, demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] Avisée, non représentée, Assisté par Maître Lisa FURET