CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

108 résultats pour « Gaspard BOISNARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S4

69cd8f5acdc6046d47ca4109

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

S4 N° RG 25/06303 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NW7P Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Gaspard BOISNARD M.

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9572b5e5e648cc03b3

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Me Luc STROHL, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, vestiaire : 199 DÉFENDEUR : Monsieur [V] [L] né le 23 Septembre 1974 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Gaspard

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578cfcdc6046d4773100f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MCS ET ASSOCIES venant aux droits de la SA BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINNE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Gaspard BOISNARD substituant

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68deef196af9fd1f8097633b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MIMI immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 881 024 269 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gaspard BOISNARD, substituant Maître Véronique PIETRI, avocats au barreau de STRASBOURG

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69cf62a4cdc6046d47f40376

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

PEINTURES ECODURABLES, représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 2] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour, postulant, et Me Gaspard

Source officielle
TJ

REFERES

69d580f9cdc6046d4773c488

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BOISTARD, greffier, Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile ; Attendu que le demandeur se désiste de sa demande ; Que la S.A.R.L. CF CONCEPT et la S.A.S.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404438_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310320_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306775_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402464_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9bc

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

APPELANTS d'un jugement rendu le 18 décembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Représentés par Maître Erick JUPILE-BOISVERD, avoué, substituant Maître Philippe RAINEIX, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccae

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

APPELANTS d'un jugement rendu le 18 décembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Représentés par Maître Erick JUPILE-BOISVERD, avoué, substituant Maître Philippe RAINEIX, avocat

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306705_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

A été entendu au cours de l'audience le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307714_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306759_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Meunier, représentant M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abaea97d5920008107fb8

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

NOROIT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès GAILLARD de la SCP GAILLARD - SAUBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°2024/95

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400422_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendus au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401282_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Gathelier, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402028_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d96f

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

AXA FRANCE IARD venant aux droits de la Sté NATIONALE SUISSE ASSURANCES Grosse délivrée à Me JUPILE-BOISVERD COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 15 MARS 2011 ---===

Source officielle