Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
662b43edfe25450008314b30
23 avril 2024
23 avril 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 3] le 23 Janvier 2024 Appelants : Monsieur [V] [T], représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f158
8 février 2012
8 février 2012
à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/00084 Copies exécutoires délivrées à : Me Georges
Source officielleChambre 04
69f69a7ecdc6046d47648cdc
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[X] [W] [I] 48 Ter rue de Malnoue 77420 CHAMPS SUR MARNE comparant par Me Georges SITBON - SCP PEREZ SITBON 420 rue Saint Honoré 75008 PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddc4
11 mai 2011
11 mai 2011
cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/00084 Copies exécutoires délivrées à : Me Georges
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69785e49cdc6046d47d5f6ef
22 janvier 2026
22 janvier 2026
capital de 7.500 euros Immatriculée au RCS de PARIS sous le n°530 365 188 Siège social sis [Adresse 2] Prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Georges
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162da6ddda066944ee0e836
24 octobre 2012
24 octobre 2012
C0079 INTIMES Monsieur [H] [C] [Adresse 4] [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant Maître Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de Paris, Toque : B1106 Ayant pour avocat plaidant Maître Georges
Source officielleChambre 6/Section 5
6626a52b1329eb3db7c203ac
22 avril 2024
22 avril 2024
6/Section 5 AFFAIRE: N° RG 23/00756 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XGH2 N° de MINUTE : 24/00259 Monsieur [O] [P] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Georges
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b60
22 novembre 2007
22 novembre 2007
bureau de conciliation rendue le 26 Avril 2007 par le conseil de prud'hommes de Créteil RG no 07/00566 APPELANTS SARL YTRA ... 75008 PARIS SARL SIP ... 75008 PARIS représentés par Me Georges
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791cb053208318995b30
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Intimés : Monsieur [B] [E], représenté par Me Rémi ANTOMARCHI de la SELARL AYRTON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1289 Monsieur [J] [Y], représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ
Source officielle1ère chambre - Référés
69cd78e8cdc6046d47c87328
1 avril 2026
1 avril 2026
Portalis DB2Y-W-B7K-CEHA6 N° de minute : 26/00208 Formule Exécutoire délivrée le : 01-04-2026 à : Me François MEURIN Copie Conforme délivrée le : 01-04-2026 à : Me Fabrice NORET Me Georges
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
P0198c/DEFENDEURS
643106b028558704f52e6b16
7 avril 2023
7 avril 2023
Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Monsieur [G] [E] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198
Source officielle18° chambre 2ème section
6627fc8942439575e2f7b46e
22 avril 2024
22 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me SITBON (P0198) Me DOS SANTOS (D102) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/05707 N° Portalis 352J-W-B7H-CZV4B N° MINUTE : 3 Assignation
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
P0198c/DEFENDEURS
6431068f28558704f52e6aea
7 avril 2023
7 avril 2023
Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Monsieur [Y] [H] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
P0198c/DEFENDEURS
6431069028558704f52e6af4
7 avril 2023
7 avril 2023
Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6034980708502484a5e392d8
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Madame [J] [D] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 3] (54) [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assistés de Me Georges
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616318c3e0639f4f1a04a51b
19 octobre 2011
19 octobre 2011
DEMANDEUR EN DÉFÉRÉ Monsieur [B] [F] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Me Georges
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162a32c36ab09eb9a2fd860
4 juin 2013
4 juin 2013
APPELANTE SARL SERAS 2 agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 1] [Localité 1] Rep : Me Edmond FROMANTIN (avocat au barreau de PARIS, toque : J151) assistée de : Me Georges
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404556_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
G D et Mme A F, représentés par Me Georges Sitbon, du cabinet d'avocats Perez Sitbon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 juin 2024 par laquelle la commission de l'académie de Rennes
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6036e36cdbcb56810c395b7c
3 juillet 2015
3 juillet 2015
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Novembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 10/14367 APPELANT Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Georges
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603320682c907491efb74482
21 septembre 2017
21 septembre 2017
substituant Maître Aurélie PAUCK de la SCP MALPEL & ASSOCIES, avocate au barreau de FONTAINEBLEAU DÉFENDEUR À LA SAISINE Monsieur [G] [N] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Maître Georges
Source officiellePage 1 sur 8