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492 résultats pour « Gilles Jean PORTEJOIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae0f

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

C/ Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat de la SCP d'avocats Z..., Bernard, FrancoisOrdonnance rendue ce jour, TROIS AVRIL DEUX MILLE HUIT par Nous, Marie-Colette BRENOT, Première Présidente de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91156

Appel

19 février 2014

19 février 2014

.-63000 CLERMONT-FERRAND représenté par Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES Madame Martine Y... épouse X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d09b8594705dbfcccff

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[G] [I] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Gilles-Jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905ce

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

représenté par Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES Madame Martine Y... épouse X...

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102946_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A..., représentée par la SCP Portejoie et associés, Me Gilles-Jean Portejoie demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Brioude à lui payer la somme de 20 000 euros en réparation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9014f

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

ARESTE INFORMATIQUE dont le siège social est 52 rue de Romagnat-BP 163-63173 AUBIERE CEDEX représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats au barreau de LIMOGES, Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61634d041c666ce2d9a48e13

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

et substituant Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5bbec820a3a2a05e78a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[Y] [C] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Gilles-Jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90824

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

.-33110 LE BOUSCAT représenté par Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Arlette Y... épouse X...

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69847cbacdc6046d4702aa81

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] [F] (LRAR) Mme [C] [P] [T] [Y] épouse [F] (LRAR) Copie : 1 Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le: Maître Gilles-jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE Me Elsa POUDEROUX Me Thibault THYMEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f2a

Appel

1 février 2007

1 février 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 01 février 2007 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00143 Jean-Philippe X... / Sté CASINO DU GRAND CAFE Arrêt rendu le PREMIER FEVRIER DEUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26d7c1ccb0008628f67

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [T] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Gilles-Jean

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465972c024d1adffef76e6

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

FONCIA DOCHER INTERFRANCE [Adresse 3] [Localité 4] tous deux représentés par Maître Gilles-Jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTS

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be999851e0008f1e796

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[V] [Z] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Gilles-Jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bd1da31367c908eb873

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.S.U TRANSPORTS [R] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Gilles-Jean

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58604ad0d5ee7d7e5db8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société CLE aux dépens de l'instance, avec application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me Gilles-Jean

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67a67ab19324999a647ab606

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[O] [W] Grosses : 2 SCP PORTEJOIE SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Sylvie ARNAUD-DEFFERIOLLES de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Caroline BENEZIT Maître Gilles-jean

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a8d777e12c85000874b0fc

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[V] [O] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Gilles-jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

15e Chambre A

616343f188dc29ccde27f087

Appel

10 juin 2011

10 juin 2011

agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avoués à la Cour, assisté de Me Gilles-Jean

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5effc940fdbe4ba077741

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

par Maître Philippe GATIGNOL de la SCP TEILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté Mme [U] [E] veuve [B] [Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Maître Gilles-Jean

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Radiations

SCP GILLES JEAN PORTEJOIE ANNE BERNARD OLIVIER FRANCOIS

SIREN 353748700GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

03/03/2010

Voir →

Modifications diverses

SCP GILLES JEAN PORTEJOIE ANNE BERNARD OLIVIER FRANCOIS

SIREN 353748700GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

02/05/2009

Voir →